Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22PA03038_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
C B pour la rénovation d'une fermeture de balcon au 2ème étage, versant rue, d'un local d'habitation sis 48, boulevard Richard Lenoir dans le XIème arrondissement.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02908_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
à l'orthodontie " depuis le dépôt de son appel en décembre 2014 ; - ces documents sont très importants dès lors que l'expérience professionnelle constitue un critère essentiel d'appréciation des mérites
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03592_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
présentes sur le site et leur densité, 23 espèces migratrices ayant ainsi été identifiées, dont 4 classées en vulnérabilité modérée (l'Hirondelle rustique, le Pluvier doré, le Pipit des arbres et le Merle
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00285_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
contrôle et la direction de l'offre culturelle proposée ; de plus, le programme établi par la société exposante avait déjà été élaboré en tenant compte de la programmation préexistante de la halle de la Merise
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00296_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
ont répondu, par une motivation suffisante, au moyen tiré de ce que la décision de refus d'intégration de Mme A serait entachée d'une erreur manifeste d'appréciation, en prenant en considération les mérites
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03611_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
présentes sur le site et leur densité, 23 espèces migratrices ayant ainsi été identifiées, dont 4 classées en vulnérabilité modérée (l'Hirondelle rustique, le Pluvier doré, le Pipit des arbres et le Merle
Source officielle