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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01592_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
et de Mme Rigo.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01296_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
La commune d'Audun-le-Roman a loué à la société Locam un photocopieur de la marque Riso " Comcolor 7050 ", dont elle a confié la maintenance à la société Riso.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02085_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ainsi, à partir de la quantité de riz achetée obtenue auprès des fournisseurs de la société et nécessaire à l’élaboration des neuf plats de référence, à raison de 7 grammes de riz sec pour élaborer un
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00944_20230209
9 février 2023
9 février 2023
La société anonyme Nouvelle Rizerie du Nord (NRN), qui exerce une activité de conditionnement de riz, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle l'administration a remis en
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02801_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société GE-CEF a acquis ce matériel auprès de la société Riso France qui en assure la maintenance par un contrat conclu avec la commune le 21 mars 2014.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03568_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Il a pris en compte les volumes de riz cru achetés, leur a appliqué un coefficient de transformation du riz cru en volume de riz cuit, évalué en dernier lieu à 2,65, a déterminé le nombre de portions de
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20714_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Par un jugement n° 1902982 du 31 décembre 2021, le tribunal administratif de Nîmes a condamné la société agence Rio Chrétien, devenue société Atelier Rio concept architecture, à verser à Habitat du Gard
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA02198_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
504 Productions une sanction de remboursement intégral des aides et avances attribuées au titre des deux œuvres intitulées " Sofaz (Toulouse, 2017) " et " Moriarty vs Wati Watia Zorey Band (Festival Rio
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01868_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 août 2023, les sociétés Atelier Rio Concept Architecture et Bureau d'études techniques Structure 2000, représentées par Me L'Hostis, concluent au rejet de la
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01463_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Tagus ", vendu pour la somme de 11 000 euros par l'établissement public du Port de Sète, qui s'est opposé au transfert du Rio Tagus en Espagne pour y être démantelé ; il ne saurait donc lui être opposé
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22147_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Chrétien, de la société à responsabilité limitée atelier Rio concept architecture, de la société à responsabilité limitée RMCB GMT, de la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA02838_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Elle soutient que, compte-tenu des difficultés matérielles et juridiques rencontrées par ses agents lors de l’examen des documents de voyage des passagers en escale à Rio de Janeiro, le maintien de l’amende
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05221_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
D, adjoint administratif principal de deuxième classe du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, était en poste au consulat général de France à Rio de Janeiro (Brésil) depuis le 12 août 2002.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00318_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Par une requête, enregistrée le 6 février 2024, sous le n°24TL00318, Mme B C, représentée par Me Rigo, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n°2304795 et n° 2304799 du 17 janvier 2024 ; 2°)
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00319_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Par une requête, enregistrée le 6 février 2024, sous le n°24TL00318, Mme B C, représentée par Me Rigo, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n°2304795 et n° 2304799 du 17 janvier 2024 ; 2°)
Source officielle3ème Chambre
DCA_25VE01246_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Illouz, rapporteur public, et les observations de Me Rios, pour la société Byo Networks.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01084_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
22 septembre 2019, le Président de la République a prononcé à son encontre la sanction de la mise à la retraite d’office, pour des faits tenant à la prise en charge par l’INSEP des frais de séjour à Rio
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00699_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 mars 2024, Mme A, représenté par Me Rigo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 mars 2024 du magistrat désigné par le tribunal
Source officielle5ème chambre JU
DCA_26MA00762_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2026, la commune de Saint-Raphaël, représentée par Me Del Rio, demande à la cour d’ordonner, sur le fondement de l’article R. 811-17
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03192_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et à l'accès à la justice en matière d'environnement faite à Aarhus le 25 juin 1998 ; - la déclaration de Rio
Source officiellePage 1 sur 5