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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE01423_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Brizard substituant Me Chanlair, représentant Mme C..., et de Me Lejars-Riccardi, représentant la fondation Roguet.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01426_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Considérant ce qui suit : Mme B..., aide-soignante titulaire, exerce les fonctions d’aide médico-psychologique au sein de la fondation Roguet depuis 1998.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02633_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
trésorerie municipale de Clichy en tant qu'elle portait sur la somme de 3 530 euros ainsi que le refus implicite opposé à son recours gracieux, et d'enjoindre au centre hospitalier de moyen séjour Fondation Roguet
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01310_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rojetés.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02503_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A défaut de dépens dans la présente instance, les demandes présentées à ce titre par la société Sethness Roquette ne peuvent qu'être rejetées.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00119_20240215
15 février 2024
15 février 2024
; 3°) de mettre à la charge solidaire de la commune de Carry-le-Rouet et de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01836_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
C B a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 6 novembre 2019 par laquelle le principal du collège Rouget de Lisle de Schiltigheim a refusé l'octroi d'une bourse de collège
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03685_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Sur les conclusions de la société Roquet : 26.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01596_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de roduits n'est as engagée, un accident médical, une affection iatrogène ou une infection nosocomiale ouvre droit à la ré aration des réjudices du atient, et, en cas de décès, de ses ayants droit
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04528_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
La commune de La Roquette-sur-Var, représentée par Me Plenot, a présenté des observations, enregistrées le 15 avril 2022.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00584_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Sur l'appel de la société Roiret Energies et les conclusions incidentes de la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon : 4.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01311_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A, représenté par Me Rouget, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) à titre principal, de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif de Bordeaux et, à titre subsidiaire
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02218_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
gros our la distribution de ces roduits dans les dé artements de la Guadelou e, de la Guyane et de la Martinique dis ose que : « Les roduits concernés ar le résent arrêté. / Conformément aux articles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02219_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
gros our la distribution de ces roduits dans les dé artements de la Guadelou e, de la Guyane et de la Martinique dis ose que : « Les roduits concernés ar le résent arrêté. / Conformément aux articles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02220_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
gros our la distribution de ces roduits dans les dé artements de la Guadelou e, de la Guyane et de la Martinique dis ose que : « Les roduits concernés ar le résent arrêté. / Conformément aux articles
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00362_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
au nom de l'Etat, retiré la décision implicite de non-opposition à déclaration préalable et s'est opposé à des travaux de ravalement et de modification de façades sur un immeuble situé 35-37 avenue Rouget
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22424_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
10 bis et 14 rue Alfred Nobel à Sigean, d'autre part, la réduction de la cotisation foncière des entreprises à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2019 pour les immeubles situé au 19 rue Rouget
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04189_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La société 3 Flags exploite un fonds de commerce de bar-restaurant sous l'enseigne " The Bootleg " au 55/57 rue de la Roquette à Paris (11ème arrondissement).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA02857_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
B... en vue de l’édification d’une maison individuelle d’une surface de plancher de 74 mètres carrés sur un terrain situé route de la Roquette et classé en zone UC du plan local d’urbanisme communal alors
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01580_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
tort que le tribunal a statué sur une décision tacite qu’il a annulée our défaut de communication des motifs, alors que s’y est substituée une décision ex resse en date du 22 avril 2025 qui a été roduite
Source officiellePage 1 sur 25