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2 résultats pour « Rougeaux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

—

Assesseurs : Mme Rougeaux, analyste ; M. Le Bonhomme, chef de service départemental ; M. Brieu, programmeur Système. Expert : M. Bascoulergue, programmeur.

Article 5

—

conseil départemental : -le président du syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart, en Essonne ; -le président du syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-Ville nouvelle ; -un représentant des communes incluses dans l'agglomération nouvelle de Rougeau-Sénart

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