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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01118_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
C et le GAEC Sabot ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT04128_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
B, représenté par Me Sagot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre 2022 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 3 juillet 2019 du ministre de l'intérieur
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02955_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A regarder la société comme sollicitant, sur le fondement du contrat, la rémunération ou l’indemnisation du coût de la réalisation des sabots de la construction, ces prestations n’ayant pu être livrées
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03243_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Emmanuel Sadoux, secrétaire général de la sous-préfecture de Pointe-à-Pitre, a reçu délégation du préfet par arrêté du 2 septembre 2020, publié au recueil des actes administratifs le 4 septembre 2020,
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02837_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Toutefois, le CHU de Rennes soutient dans ses mémoires, en se fondant essentiellement sur les analyses des Prs Rudigoz, Sagot et Marsault, missionnés par ses soins, que le type de paralysie cérébrale que
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02956_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
de la direction territoriale de la police nationale, que la nuit du 20 au 21 janvier 2022 a été marquée, à Pointe-à-Pitre, par une nouvelle " vague d'émeutes et pillages ".Selon ce même rapport, les sabots
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02409_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Emmanuel Sadoux, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, secrétaire général de la sous-préfecture, et signataire de l'arrêté attaqué en cas d'absence ou d'empêchement de M. A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01591_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Emmanuel Sadoux, conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer, directeur des titres d’identité et de l’immigration de la préfecture du Var, a reçu délégation à l’effet de signer notamment
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01072_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Sadoux, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, secrétaire général de la sous-préfecture, a reçu délégation à l'effet de signer les arrêtés en matière notamment d'entrée et de séjour
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02334_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Cet élevage est situé dans le périmètre de la réserve naturelle nationale du Sabot de Frotey créée par décret ministériel du 28 août 1981.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00173_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
C D a été violemment agressé en 2013 par les amis du père défunt de son épouse, d'origine ossète, que leur fils a été enlevé contre le paiement d'une rançon et que leur véhicule a été saboté.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02370_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A la suite d'une fracture marginale antérieure de L4 consécutive à un coup de sabot de cheval reçu le 8 novembre 2013 dans le cadre de sa formation pour devenir maréchal-ferrant, traitée au centre hospitalier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03410_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
analyses à la commune dès 2006, et les parcelles sont à l'abandon ; elle subit ces troubles et les nuisances olfactives depuis vingt-trois ans et a dû retirer ses chevaux qui avaient des " problèmes de sabots
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02420_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
A en le qualifiant notamment d'irrespectueux, haineux, saboteur et fermé à tout dialogue, a été signée par une centaine d'élèves de l'ESAL sans qu'aucun élément ne tende à établir que certains y auraient
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00271_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
charge des opérations de change pour les clients, " cartiers ", dont les salariés ont pour mission d'assurer la gestion et le contrôle des pièces utiles aux différents jeux et le bon fonctionnement des sabots
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02107_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Savouré, rapporteur public, - les observations de Me Alamargot pour la société SNEF, celles de Me Sabot pour le centre hospitalier de Valence, celles de Me Gomez pour la société CYMI et celles de Me
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02436_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Evrard ; - les conclusions de Mme D ; - les observations de Me Sabot pour l'EHPAD du Docteur A et celles de Me Garnier, pour
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02421_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
sont concernées par la directive du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, dont quatre espèces végétales d'intérêt communautaire, le Sabot
Source officielleSADOT, Cheyenne, Beverly, Marine
30/06/2026
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SADOT, Céline, Françoise, Thérèse, GALVEZ
20/05/2026
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SADOT, Shauni, Chantal, Christiane, Morgane
10/02/2026
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SADOT-PROUST AVOCATS
02/11/2025
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SADOT, Shauni, Chantal, Christiane, Morgane
20/07/2025
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