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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23PA00505_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Nikolic, représentant la société Santarelli. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04630_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SA Santarelli ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01379_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Pour contester ce rejet de cette charge, la société Formula II Participations fait valoir que l'exploitation du navire " Lucas Delli " a été confiée à la société Santarelli Marine, sous la forme d'un contrat
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01806_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Santagelo, avocat de l'établissement
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02678_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pham, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les observations de Me Bouyssou pour la société Sodichar, de Me Santangelo
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01824_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Catry, représentant les requérants, et de Me Santangelo, représentant la ministre de la culture.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00861_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Santangelo, pour la commune,
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06202_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Santangelo substituant Me Rivoire pour l'établissement public territorial Est ensemble Grand Paris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06203_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Santangelo substituant Me Rivoire pour l'établissement public territorial Est ensemble Grand Paris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01881_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Pour contester le rejet de cette charge, la société de distribution Camblizarde fait valoir que l'exploitation du navire " Lucas Delli " a été confiée à la société Santarelli Marine, sous la forme d'un
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01841_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
C, la société civile immobilière Delta et la société civile immobilière Saint-Herem, - et les observations de Me Santangelo substituant Me Rivoire, représentant la communauté d'agglomération du Pays
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00708_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Santangelo, représentant M. C et de Me Kolenc, représentant la commune de Dissay. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02063_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A, et celles de Me Santangelo, pour la commune de Bagnolet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02089_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
B, de Me Santangelo pour la commune de Chartres et de Me Mimoun pour la société pétitionnaire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleFormation plénière
DCA_22PA02509_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Santangelo, représentant la
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03084_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Le service a également constaté que le contrat de gestion-location conclu avec la société Santarelli Marine Brokera, produit lors de la réunion de synthèse alors que cette société semblait ignorer l'existence
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06331_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
rapporteur public, - les observations de Me Le Briero pour les associations " Environnement 93 ", " Les amis naturalistes des coteaux d'Avron " et " Le Pré-Saint-Gervais en transition ", et de Me Santangelo
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02226_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Secteur du Mont Sant'Angelo : 40.
Source officielle