CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 résultats pour « Scheunkmann »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_23NT00554_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Radio : séquelles dorsales de maladie de Scheuermann antélisthésis L5, atypie transitionnelle. ".

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00554_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

L'intéressé présente en outre des séquelles dorsales consécutives à une maladie de Scheuermann contractée avant son engagement dans l'armée et un glissement de vertèbre L5 S1 dit " antélisthésis ".

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02840_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

D avait comme antécédents une dystrophie rachidienne de croissance (maladie de Scheuermann) entraînant des remaniements vertébraux dorsaux et lombaires, une lésion post-traumatique de L1 en décembre 1986

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL23289_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

d'arthrose articulaire postérieure, de spondylolisthésis dégénératif et d'hernies intraspongieuses qui constitueraient des séquelles, dont l'apparence serait très caractéristique de la maladie de Scheuermann

Source officielle