Codes de loi français

Article 13

Saint-Germain-de-Grave, Saint-Laurent-du-Bois, Saint-Laurent-du-Plan, Saint-Léon, Saint-Macaire, Saint-Maixant, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Sescas, Saint-Pierre-d'Aurillac, Saint-Pierre-de-Bat, Sainte-Croix-du-Mont, Sainte-Foy-la-Longue, La Sauve, Semens

LEGIARTI000026210948

LISTE DES COURS D'EAU PAR SOUS-BASSIN La Loire de l'aval du barrage de La Palisse jusqu'à la confluence avec la Semène Espèces holobiotiques La Loire de l'aval du barrage de Grangent jusqu'à la confluence avec le Villechaise Espèces holobiotiques

Article ANNEXE

Département de la Loire 1° Le Gier, en amont des usines Givet, commune d'Izieux ; 2° La Ban et le Jarez en amont du barrage de la Rive ; 3° Le Langonand, en amont de son confluent avec le Janou ; 4° Le Fare, en amont de son confluent avec le Gier ; 5° La Semène

Article ANNEXE

4 novembre 1993 : 5 000 : : (49) : : : : Saint-Martin-Valmeroux (15): 15 octobre 1993 : 4 400 : : Saint-Pal-de-Chalencon (43): 5 novembre 1993 : 4 500 : : Séauve-sur-Semène

LEGIARTI000050672730

Pas-de-Calais 2020_LOT1_ZN_62_004 Tubersent FREE MOBILE/ORANGE Tubersent_Eglise 608120 7047756 2020_LOT1_ZN_62_004_S1 1 2021_02_62-02 Hauts-de-France Pas-de-Calais 2021_LOT1_ZN_62_01 Montcavrel BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Montcavrel_Rue de Semen