Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

13 résultats pour « Sevil Ceylan »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L336-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 56

Code de l'environnement

En application de la résolution 28C/2-4 de la conférence de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture approuvant la stratégie de Séville et adoptant un cadre statutaire du réseau mondial de réserves de biosphère du 14

Article 1

—

c) La résolution approuvant la Stratégie de Séville pour les réserves de biosphère et adoptant le cadre statutaire du réseau mondial de réserves de biosphère du 14 novembre 1995 susvisée. 2° Au titre des instruments régionaux a) Pour la Méditerranée

Article 2

—

-un représentant du ministre chargé de la communication ; -le chef du service d'information du Gouvernement ; -le délégué interministériel aux jeux Olympiques de 1992 ; -le commissaire général de la section française à l'Exposition universelle de Séville

Article 1

—

France à Alexandrie Emirats arabes unis Consulat général de France à Doubaï Ambassade de France aux Emirats arabes unis (Abou Dabi) Espagne Consulat général de France à Madrid Consulat général de France à Bilbao Consulat général de France à Séville

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

Cannelle de Ceylan. En poudre Cannelle de Chine. C. cassia Nees ex Blume. En poudre En poudre Gomme caroube. En poudre Mousse d'Irlande.

LEGIARTI000041412317

—

Valette, Cité du Vatican Italie ― 2e circonscription Milan, Turin et Gênes Monaco Monaco Turquie Istanbul, Ankara Péninsule ibérique 6 Andorre Andorre-la-Vieille Espagne ― 1re circonscription Barcelone Espagne ― 2e circonscription Madrid, Séville

Article 1

—

Valette, Cité du Vatican 490 Italie - 2e circonscription Milan, Turin et Gênes 499 Monaco Monaco 480 Turquie Istanbul, Ankara 442 Andorre Andorre-la-Vieille 461 Espagne - 1re circonscription Barcelone 461 Espagne - 2e circonscription Madrid, Séville

Article Annexe I

—

Presl Lauraceae Cannelier, Cannelier de Ceylan écorce, feuille méthyleugénol, estragole, coumarine, eucalyptol Cistanche salsa (C.A. Mey.) G. Beck Orobanchaceae toutes parties Cistus × incanus L.

LEGIARTI000031350582

—

Sant Pere de Ribes Ecole Bel Air * * * Lycée : séries ES et S Espagne Santa Cruz de Tenerife Collège français Jules Verne - Mlf * * * Lycée : classe de 2e uniquement Espagne Saragosse Lycée Molière - Mlf * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Séville

LEGIARTI000037561715

—

Sant Pere de Ribes Ecole Bel Air * * * Lycée : séries ES et S Espagne Santa Cruz de Tenerife Collège français Jules Verne-Mlf * * * Lycée : classe de seconde uniquement Espagne Saragosse Lycée Molière-Mlf * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Séville

LEGIARTI000032850921

—

Pere de Ribes Ecole Bel Air * * * Lycée : séries ES et S Espagne Santa Cruz de Tenerife Collège français Jules Verne - Mlf * * * Lycée : classe de seconde uniquement Espagne Saragosse Lycée Molière - Mlf * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Séville

LEGIARTI000035979744

—

Pere de Ribes Ecole Bel Air * * * Lycée : séries ES et S Espagne Santa Cruz de Tenerife Collège français Jules Verne - Mlf * * * Lycée : classe de seconde uniquement Espagne Saragosse Lycée Molière - Mlf * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Séville

LEGIARTI000029214672

—

Air Espagne Sant Pere de Ribes * * * Lycée : séries ES et S Collège français Jules Verne - Mlf Espagne Santa Cruz de Tenerife * * * Lycée : classe de seconde uniquement Lycée Molière - Mlf Espagne Saragosse * * * Lycée français - Mlf Espagne Séville