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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00058_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'union mutualiste territoriale UMT " Mutualité Terres d'Oc", représentée par Me Smallwood, a demandé au tribunal administratif de Toulouse
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00255_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'union mutualiste territoriale UMT " Mutualité Terres d'Oc", représentée par Me Smallwood, a demandé au tribunal administratif de Toulouse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02575_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistré sous le n°20LY02575 et un mémoire, enregistrés le 3 septembre 2020, et le 1er juillet 2021, l'association Monestier, représentée par Me Smallwood,
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02083_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin et 25 septembre 2023, le Conseil national de l'ordre des infirmiers, représenté par Me Smallwood de la SCP ELEOM Montpellier
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02086_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin et 25 septembre 2023, le Conseil national de l'ordre des infirmiers, représenté par Me Smallwood de la SCP ELEOM Montpellier
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02087_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin et 25 septembre 2023, le Conseil national de l'ordre des infirmiers, représenté par Me Smallwood de la SCP ELEOM Montpellier
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01064_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 août 2021 et 14 décembre 2021, ce dernier n'ayant pas été communiqué, l'APAJH 86, représentée par Me Smallwood, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01064_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 août 2021 et 14 décembre 2021, ce dernier n'ayant pas été communiqué, l'APAJH 86, représentée par Me Smallwood, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
époséec/Mme E
DCA_22BX03000_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 21 juin 2023, le conseil interdépartemental de l’ordre des infirmiers Landes, Lot-et-Garonne et Pyrénées-Atlantiques, représenté par Me Smallwood, conclut au rejet de la requête
Source officielleSMALLWOOD'S EUROPE
09/10/2025
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SMALLWOOD'S EUROPE
22/08/2024
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SMALLWOOD'S EUROPE
22/08/2024
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SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD
13/06/2023
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NAPOLIA, SMALLWOOD, Hugo, Nicolas
08/01/2023
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