Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
41 résultats pour « Sophie CREPIN »
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EXTRAIT
Article 21
Archignac, Borrèze, Calviac-en-Périgord, Carlux, Carsac-Aillac, La Cassagne, Cazoulès, Condat-sur-Vézère, Les Coteaux Périgourdins, La Dornac, La Feuillade, Jayac, Nadaillac, Orliaguet, Paulin, Pazayac, Peyrillac-et-Millac, Prats-de-Carlux, Saint-Crépin-et-Carlucet
Article 244-2.07
Toutefois, les compartiments en avant de la cloison d'abordage, quand elle existe, ainsi que les coquerons ou locaux abritant l'appareil à gouverner, peuvent être asséchés par gravité vers un puisard central, à travers un drain protégé par une crépine
Article Annexe I
tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 127 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 127 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 204,5 0 859076 ST SOPHIE
Article 2
Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.
Article 19
Champdolent, Chantemerle-sur-la-Soie, Courant, La Croix-Comtesse, Dœuil-sur-le-Mignon, Essouvert, Fenioux, Grandjean, La Devise, La Jarrie-Audouin, Landes, Loulay, Lozay, Mazeray, Migré, Le Mung, Nachamps, Les Nouillers, Puy-du-Lac, Puyrolland, Saint-Crépin
Article Annexe I
314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3. 93 0 819571 JANVIER GIORDANO. 96 0 819572 ANNE ANTOINE 2. 89 0 859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE
Article 230-3.06
Chaque aspiration est équipée d'une crépine facilement visitable et nettoyable sans démontage préalable. Le tuyautage d'assèchement est métallique ; les risques de corrosion doivent être pris en considération. 2.
Article 228-4.27
L'eau de mer utilisée dans une installation de réfrigération doit pouvoir être puisée à la mer par 2 prises d'eau basses suffisamment immergées en toutes circonstances normales et protégées par une crépine.
Article 226-3.13
L'eau de mer utilisée dans une installation de réfrigération doit pouvoir être puisée à la mer par deux prises d'eau basses, une sur chaque bord, suffisamment immergées en toutes circonstances normales et protégées par une crépine.
Article 230-3.28
L'eau de mer utilisée dans une installation de réfrigération doit pouvoir être puisée à la mer par deux prises d'eau basses suffisamment immergées en toutes circonstances normales et protégées par une crépine.
Article 227-2.11
Chaque aspiration est équipée d'une crépine facilement visitable et nettoyable sans démontage préalable.
Article Annexe I
JEAN MARIE CHRISTIAN 3 immatriculé 781462 150 0 0 JEAN MARIE CHRISTIAN 4 immatriculé 819527 150 0 0 JANVIER GIORDANO immatriculé 819571 66 0 0 ST SOPHIE
Article Annexe 4
GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000561949 AN DAOUZEG ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642584 ANNE SOPHIE
Article Annexe 4
8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE-DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN TABOUREL 15 636764 CN VIRGULE 16 642584 ANNE SOPHIE
Article Annexe 4
8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN TABOUREL 15 636764 CN VIRGULE 16 642584 ANNE SOPHIE
Article Annexe IV
FRA000489768 MES GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000561949 AN DAOUZEG ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000640670 GRANDE HERMINE SM FRA000642584 ANNE SOPHIE
Article 230-2.01
Des crépines démontables offrant une section de passage suffisante sont installées sur le bordé à l'entrée des prises d'eau, en vue d'éviter l'introduction de corps étrangers susceptibles d'empêcher la manœuvre du sectionnement. 5.
Article 245-4.07
-Toute aspiration est munie d'une crépine en matériaux non corrodables, qui doit être facilement accessible pour pouvoir être démontée et nettoyée.
Article Annexe I
PORT 72,4 0 OP SATHOAN 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 99,2 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 99,2 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 72,0 0 923752 ST SOPHIE FRANÇOIS 3 66,0 0 819571 JANVIER GIORDANO
Article 227-1.04
Des crépines démontables offrant une section de passage suffisante sont installées sur le bordé à l'entrée des prises d'eau, en vue d'éviter l'introduction de corps étrangers susceptibles d'empêcher la manœuvre du sectionnement ou d'endommager la pompe
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