Codes de loi français

Article 1

Pascal CHAUVE, directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre :

Article Annexe

Institut Blaise-Pascal, laboratoire de calcul numérique, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.73.28 et 206-85-18.

Article 2

La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit : Cobol ; C ; C + + ; DBase / Clipper ; Mantis ; SQL ; Pascal ; Visual Basic ; Power Builder.

Article Annexe 16

GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE) Village olympique, La Villeneuve Rue Pascal jusqu'à la rue Florian. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.

Article Annexe I

tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 127 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 127 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 204,5 0 859076 ST SOPHIE

Article 2

Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article Annexe I

314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3. 93 0 819571 JANVIER GIORDANO. 96 0 819572 ANNE ANTOINE 2. 89 0 859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE

Article 44

ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals

Article R3512-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 71

Le local est maintenu en dépression continue d'au moins cinq pascals par rapport aux pièces communicantes ; 2° Etre dotés de fermetures automatiques sans possibilité d'ouverture non intentionnelle ; 3° Ne pas constituer un lieu de passage ; 4° Présenter

Article 2

d'un problème informatique, avec établissement d'un algorithme sous forme d'ordinogramme et écriture des séquences de programmes demandées correspondantes ; la programmation devra être réalisée dans un langage évolué choisi par le candidat (cobol, pascal

Article 7

de la direction générale de l'INSEE, section concours et examens, timbre C 269,18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 Paris Cedex 14 (courriel : concours@insee.fr), ou de la direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker Lann, rue Blaise-Pascal

Article 11

Les candidats peuvent se procurer le programme de l'épreuve n° 4 à l'adresse suivante : - direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker-Lann, rue Blaise-Pascal, BP 37203, 35172 Bruz Cedex (courriel : admission@ensai.fr) ou bien en

Article CO 30

ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals

Article Annexe I

JEAN MARIE CHRISTIAN 3 immatriculé 781462 150 0 0 JEAN MARIE CHRISTIAN 4 immatriculé 819527 150 0 0 JANVIER GIORDANO immatriculé 819571 66 0 0 ST SOPHIE

Article 6

suivante : direction générale de l'INSEE, section concours et examens, timbre C 269,18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 Paris Cedex 14 (courriel : concours@insee.fr), ou direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker Lann, rue Blaise-Pascal

Article Annexe 4

GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000561949 AN DAOUZEG ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642584 ANNE SOPHIE

Article Annexe 4

8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE-DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN TABOUREL 15 636764 CN VIRGULE 16 642584 ANNE SOPHIE

Article Annexe 4

8 924680 BL ANDRÉ LEDUC 9 389179 CN NOTRE DAME DE GRÂCE 10 428363 CH LA CONFIANCE 2 11 518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN TABOUREL 15 636764 CN VIRGULE 16 642584 ANNE SOPHIE

Article 25

La distance de tension est : t3 pour la position des conducteurs correspondant à la température maximale et à l'absence de vent ; t2 pour toutes les positions des conducteurs correspondant à des pressions de vent inférieures ou égales à 240 pascals, et

Article Annexe IV

FRA000489768 MES GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000561949 AN DAOUZEG ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000640670 GRANDE HERMINE SM FRA000642584 ANNE SOPHIE