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24 résultats pour « Sorano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_25TL00482_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

Gros, représenté par Me Duhil de Bénazé et Me Sorano, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 24 janvier 2025 du président de la 3ème chambre du tribunal administratif de Montpellier ; 2°

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00677_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 avril 2025, Mme A, représentée par Me Rosalie Sodalo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01098_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

A, représenté par Me Rosalie Sodalo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01025_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

tribunal administratif de Lille de condamner solidairement la société par actions simplifiée (SAS) Ramery Revitalisation, venant aux droits de la société Apinor, venant elle-même aux droits de la société Sodenor

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04135_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

B, qui sont dirigées contre le même jugement, ont été présentées par deux avocats différents, Me Namigohar et Me Sodalo.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04474_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

B, qui sont dirigées contre le même jugement, ont été présentées par deux avocats différents, Me Namigohar et Me Sodalo.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC03575_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Par un mémoire enregistré le 20 février 2024, la société Doublet, représentée par Me Sorato, indique à la Cour qu'elle n'a pas d'observations à formuler sur la requête en appel.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00370_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

B... épouse A..., représentée par Me Sorano, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 15 décembre 2023 ; 2°) d’annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
CAA

Magistrat statuant seul

DCA_23TL01486_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente de la 2ème chambre, - les observations de Me Porte, représentant l'agence régionale de santé Occitanie, de Me Contis, représentant la SCM Cerix et Me Sorano

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01699_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elles sont rédigées en langue kurde sorani, langue qu'il a déclarée parler et comprendre.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00389_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Ces documents sont rédigés en turc alors que l'intéressé, de nationalité irakienne, a mentionné sur ces mêmes brochures ne parler que le kurde sorani.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02088_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Catroux, - et les observations de Me Soriano, représentant la société société Alcon Pharmaceuticals Ltd. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00401_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Frémont, rapporteur public, - les observations de Me Soriano, représentant la société Global Switch, - et les observations de Me Ricard, représentant la société Citallios.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL04636_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille, le 3 décembre 2021, puis le 1er mars 2022 devant la cour administrative d'appel de Toulouse, Mme D, représentée par Me Soriano

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01744_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

E..., représentée par Me Sodalo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 3 mai 2024 en tant qu’il rejette sa demande relative aux refus de visas opposés

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03712_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 30 décembre 2021 et le 10 octobre 2022, Mme C A, représentée par Me Sodalo, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00350_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Sorano, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 31 mai 2019, le maire d'Agde (Hérault) a délivré à M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01473_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Contis, représentant la société Cerix, et de Me Sorano

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01923_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

dépenses de travaux pour revente correspondant aux factures Pum, Matériaux Modernes, Société des eaux Modernes, Kiloutou, Thierry Maire, notaire, assurance dommage ouvrage Paradou, CCR, Cabinet Daniel Soriano

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX00921_20251001

Admin. Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 16 mai 2025, la société BMS, représentée par Mes Moiroux et Soriano, conclut au rejet de la requête, à ce que le CHUM soit condamné à verser la somme de 3 922 035,58

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SORANO ET PAR ABREVIATION SCI SORANO

SIREN 752296780Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

28/02/2026

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Radiations

SORANON, Corenthin, Pierre, Elie, SORANON

SIREN 904917036Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

02/01/2026

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Créations

SORANON--JOSEPH, Anthony

SIREN 942851445Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

29/06/2025

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Créations

SORANO, Romain

SIREN 804905982Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

03/04/2025

Voir →

Créations

Sorano

SIREN 938652203Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

20/12/2024

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