Codes de loi français

Article 16

Le canton n° 15 (Le Haut-Minervois) comprend les communes de Aigues-Vives, Azille, Bagnoles, Cabrespine, Castans, Caunes-Minervois, Citou, Laure-Minervois, Lespinassière, Limousis, Pépieux, Peyriac-Minervois, Puichéric, La Redorte, Rieux-Minervois, Rustiques

Article 1

Oie rieuse.

Article 1

accordées par les préfets pour assurer la sécurité aérienne, sans consultation du Conseil national de la protection de la nature, des dérogations à l'interdiction de destruction de spécimens des espèces animales protégées suivantes : - mouette rieuse

Article 5

Le canton n° 4 (Guer) comprend les communes suivantes : Allaire, Augan, Béganne, Beignon, Carentoir, Cournon, Les Fougerêts, La Gacilly, Guer, Monteneuf, Peillac, Porcaro, Réminiac, Rieux, Saint-Gorgon, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Malo-de-Beignon

Article 19

comprend les communes suivantes : Arquettes-en-Val, Badens, Barbaira, Berriac, Blomac, Bouilhonnac, Capendu, Caunettes-en-Val, Comigne, Douzens, Fajac-en-Val, Floure, Fontiès-d'Aude, Labastide-en-Val, Marseillette, Mayronnes, Montirat, Monze, Moux, Rieux-en-Val

Article 1

nationale des syndicats autonomes (UNSA). 2 2 Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT). 5 5 Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture de l'enseignement supé-rieur-Confédération

Article 1

Oie rieuse. Oie des moissons. Canards plongeurs : Fuligule milouin. Fuligule morillon. Garrot à œil d'or.

Article 1

cendré, courlis corlieu, eider à duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l'oeil d'or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse

Article Annexe

normes, conditions de travail, accessibilité des personnes handicapées, sécurité incendie par relocalisation LORRAINE 175 224 ESAT de Morhange ― CMSEA (57) Mise aux normes de sécurité et restructuration MIDI-PYRÉNÉES 50 000 ESAT Le Ruisselet ― Rieux-Volvestre

LEGIARTI000032745231

KROG E BARZ PAIMPOL PL 798799 L'ANGELUS CHERBOURG CH 296849 L'ESPERANCE SETE ST 299699 LA BELLE ANGELE CONCARNEAU CC 791463 LA BONNE MERE MARSEILLE MA 246903 LA FLANEUSE MARSEILLE MA 850660 LA LAGARDE MARSEILLE MA 172018 LA MOUETTE RIEUSE

LEGIARTI000027942580

ruisseau du Crouset AG_14_01 Ardèche L1_474 L'Auzon de l'aval du moulin de Lavilledieu (coordonnées L93 X = 816 238, Y = 6 388 176) à sa confluence à l'Ardèche AG_14_01 Ardèche L1_1273 Le Lignon AG_14_01 Ardèche L1_1284 Le Rieu

Article Annexe

MARSEILLE MA 172 018 LA MOUETTE RIEUSE. VANNES VA 417 450 LA NEBULEUSE. CAMARET CM 231 613 LA TRAPANELLE. SETE ST 214 042 LADY MAUD. AURAY AY 846 195 LADY TRIX. VANNES VA D11 866 L'ANGELUS. CHERBOURG CH 296 849 LE DON DU VENT.

Article 1

Mouette rieuse d'Amérique. Mauve à tête noire. Sterna albifrons. Sterne maine. Mauve. Sterna hirundo. Sterne pierregarin. Mauve blanche. Sterna dougallii. Sterne de Dougall. Mauve blanche. Sterna fuscata.

Article 2

Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Oie des moissons Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Oie rieuse

Article ANNEXE

Les affluents de la rive droite de l'Orb entre la Mare et le Jaur : L'Hérie et son affluent le Poustisse, l'Albine, l'Arle, le Madale, le Vernet, le Bitoulet et le Rieux Pourquier.

LEGIARTI000030541821

Pégairolles-de-l'Escalette, Pézenas, Plaissan, Plans (Les), Popian, Pouget (Le), Poujol-sur-Orb (Le), Poujols, Pouzols, Pradal (Le), Prades-le-Lez, Prémian, Puech (Le), Puilacher, Riols, Romiguières, Roqueredonde, Rosis, Saint-André-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-la-Sylve

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Aisne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons de La Capelle, Hirson, Le Nouvion-en-Thiérache, Wassigny : zone de sismicité faible ; – les communes de Aisonville-et-Bernoville, Any-Martin-Rieux, Aubencheul-aux-Bois, Aubenton

Article (1 à 4)

SAINT-QUENTIN 2 D 1029 Boulevard de Verdun SAINT-QUENTIN N 2 LA CAPELLE 2 D 1032 Limite département 02/60 MAREST-DAMPCOURT D 1044 CHARMES 2 D 1043 Limite département 02/08 ANY-MARTIN-RIEUX

LEGIARTI000028202750

En outre, les portions découpées et préemballées d'un poids supé rieur à 30 grammes doivent comporter une partie croûtée sur au moins une face.

Article ANNEXE

76477 Notre-Dame-du-Bec. 76481 Octeville-sur-Mer. 76484 Oissel. 76486 Orival. 76489 Oudalle. 76497 Petit-Couronne. 76498 Le Petit-Quevilly. 76500 Pierrecourt. 76520 Réalcamp. 76523 Rétonval. 76528 Rieux