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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25TL02164_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
et que le raccordement vers le tabouret haut est possible avec une pompe de relevage.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03261_20230222
22 février 2023
22 février 2023
général de l'Essonne a, par une délibération du 11 décembre 2006, créé des zones de préemption sur le territoire de la commune de Gometz-le-Châtel pour les espaces naturels sensibles " les Vignes, le Tabouret
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03272_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Il fait en particulier valoir que, affecté à la plate-forme industrielle courrier (PIC) de Villeneuve la Garenne, il a été contraint de travailler sur un tabouret sans dossier plusieurs heures par jour
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02640_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Les seules factures produites datant du 24 juin 2013 et mentionnant l'achat d'une table et de quatre tabourets ne suffisent pas à contredire le procès-verbal de constat qui fait foi jusqu'à preuve du contraire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01370_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
rapport d'évaluation effectué le 28 janvier 2020 par deux infirmières puéricultrices des services de la métropole à la suite d'une visite à domicile, que Mme B utilise des chaises s'apparentant à des tabourets
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04738_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2020, la SARLU Acqua Naturae, représentée par l'AARPI Tomasi - Vaccarezza - Bronzini de Caraffa - Taboureau - Genuini - Luisi, agissant
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02176_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
2015, qui ne mentionne aucunement la mise à disposition des éléments dont se prévalent les requérants et listés dans leur courriel du 18 novembre 2015, à savoir un lave-linge, un sèche-linge, des tabourets
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00178_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
B... est un kiosque commercialisant des produits de type « restauration rapide », doté d’un espace constitué de quatre tabourets de type « mange debout » que l’exploitant avait été autorisé à installer
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01257_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Mme A C épouse B, ressortissante algérienne, née le 21 décembre 1973 à Tabourt, est entrée en France le 27 juin 2014 sous couvert d'un visa court séjour délivré par les autorités consulaires maltaises
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00072_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
B, représenté par Me Tabouri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision contestée ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un
Source officielle6ème chambre
DCA_18VE00513_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
, si Mme G demande l'indemnisation due au titre de la prise en charge de nombreuses dépenses de santé et de divers frais notamment des frais d'acquisition d'un coussin de siège de la voiture, d'un tabouret
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01500_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le requérant ne conteste pas son refus d'occuper ce bureau, se contentant d'affirmer qu'il n'avait pas été pourvu véritablement d'un bureau, mais qu'il lui avait seulement été affecté un tabouret dans
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00385_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
du fait de l'impossibilité de concrétiser son désir d'avoir une famille nombreuse ; - les dépenses de santé engagées pour l'aider dans les tâches de la vie courante (achat d'un scooter colibri, tabouret
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00461_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chute a nécessité plusieurs aménagements dans son logement dont l'agrandissement de la porte de douche afin de pouvoir y introduire le fauteuil roulant de l'intéressée ainsi que l'installation de tabourets
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA04088_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
leurs écritures, la somme de 2 728,26 euros au titre des frais liés au renouvellement et à l'entretien du déambulateur, du rollator trois roues, des coussins viscoélastiques, du siège de douche et du tabouret
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02500_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
cheveux utilisable malgré ses gênes physiques, un robot ménager qui lui permet de réaliser des opérations nécessitant une force physique qu'elle peut difficilement mettre en œuvre, des cannes, un tabouret
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00554_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
louée entre 2013 et 2015 pour un montant d'environ 175 euros, n'est que d'une surface de 10 mètres carrés et n'est équipée que d'un évier avec plan de travail et d'une table de soin réglable avec deux tabourets
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00408_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par suite, les demandes présentées au titre des frais futurs de chirurgie plastique et réparatrice, des frais dentaires, d'achat d'un siège pivotant douche, d'un tabouret ergonomique, d'un support pour
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00009_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
C..., ressortissant marocain né le 7 septembre 1981 à Taourit (Maroc), a bénéficié de titres de séjour du 21 septembre 2010 au 4 mars 2016, en qualité de parent d’enfants français.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Si selon l’ASPI, un nid serait situé à proximité du château des Taboureaux, entre La Ferté et Saint Romain à 3,3 kilomètres de la pisciculture, le seul nid avéré est celui observé par Luscinia Conseil,
Source officielle