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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_24MA02564_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A..., représenté par Me Tapiero, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 13 septembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 7 décembre 2023, ensemble la décision implicite de rejet de son recours
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02198_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2025, Mme C..., représentée par Me Tapiero, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 30 juin 2025 en tant qu’il a rejeté
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01691_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A..., représentée par Me Tapiero, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 avril 2021 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 31 août 2020 ; 3°) d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône, à titre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01777_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A B, représenté par Me Tapiero, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 3 mai 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00278_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 février 2024, Mme A, représentée par Me Tapiero, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 janvier 2024 du tribunal administratif
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02675_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A, représenté par Me Tapiero, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 septembre 2024 ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet de son recours gracieux, ensemble l'arrêté du 2 mai 2024
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01044_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
B, représenté par Me Tapiero, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 mars 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 2 novembre
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00650_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Alexandrine Tanière, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02613_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Alexandrine Taniere, représentant la société Garage du Moulin et les sociétés MMA Iard et MMA Iard assurances mutuelles.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02353_20230208
8 février 2023
8 février 2023
B, représenté par Me Tapiero, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Marseille du 28 juillet 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02551_20230213
13 février 2023
13 février 2023
B, représenté par Me Tapiero, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 septembre 2022 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 août
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00037_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
plus de 50 % du terrain observé, la zone est considérée comme une zone humide et, dans le cas contraire, l'étude est complétée par une analyse pédologique au moyen de sondages à la bèche ou bien à la tarière
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02244_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il ressort de son rapport du 18 juillet 2022 que l'expert a réalisé le 10 janvier 2022, une prospection à la tarière permettant d'observer les différents horizons jusqu'à 100 centimètres de profondeur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00368_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
circonstancié à l'appui de ses allégations, alors que le préfet de l'Oise a fait valoir en première instance, sans être sérieusement contredit, que l'étude demandée pourra être réalisée à l'aide d'une tarière
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00516_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Dans son rapport, l'expert retient que la société Arcadis n'a pas reconnu le caractère expansif des sols au sud de la parcelle malgré un sondage à la tarière indiquant la présence de nombreuses scories
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03410_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
période très sèche, il a relevé la présence d'eau stagnante dans le fossé en amont du passage busé, ainsi que dans la rigole en aval de ce passage sur une trentaine de mètres, et les sondages à la tarière
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01595_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
société Parc éolien des Gassouillis a diligenté une étude à partir de l'hydromorphie du sol, laquelle a été réalisée au mois de juin 2020 par le bureau d'études EGEH sur la base de 69 sondages à la tarière
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01413_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Selon l’étude d’impact, des fondations profondes seront réalisées par l’intermédiaire de pieux forés à la tarière creuse, technique permettant le forage et le coulage des pieux en une seule opération,
Source officielleSOCIETE FINANCIERE TAPIERO
11/06/2026
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Dr Tapiero & Associés
29/05/2026
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CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR ROLAND TAPIERO
04/05/2026
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TAPIERO, Olivia, Sarah, Odette
17/04/2026
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Dr Tapiero & Associés
16/04/2026
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