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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00042_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ce faisant, le centre hospitalier de Tarare, qui l’a durablement employée, l’a artificiellement maintenue dans une situation précaire.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02669_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
A B, a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) d'annuler la décision par laquelle le maire de Tarare a rejeté sa demande de protection fonctionnelle ; 2°) d'enjoindre au maire de Tarare de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00195_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Garaudet pour la commune de Tarare. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01277_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Tajan est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02606_20250218
18 février 2025
18 février 2025
antérieure L'association dénommée " Collectif Quicury - Prenons soin de notre territoire " a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 8 janvier 2024 par lequel le maire de Tarare
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01163_20230223
23 février 2023
23 février 2023
intervention ; 3°) d'annuler la décision du 21 janvier 2021 par laquelle la Commission nationale d'aménagement commercial a rejeté sa demande d'extension de 326 m² d'un espace culturel Leclerc à Tarare
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA04018_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Taron d’une somme de 1 500 euros, sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative et de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00475_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
B, représenté par Me Taron, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision implicite du 9 juillet 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02510_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
au nom de leur fille mineure B E, ont demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner, d'une part, le centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône et, d'autre part, le centre hospitalier de Tarare
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03121_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
A, représenté par Me Saliou Bobo Taran A, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 juin 2023 du Tribunal administratif de Montreuil rejetant sa demande de titre de séjour ; 2°) d'annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01859_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 juillet 2022 et le 11 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Taron, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY01163_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
SAS Saint Loup Distribution a demandé à la commission départementale d'aménagement du Rhône une autorisation d'exploitation pour adjoindre un commerce de jouets à l'espace culturel qu'elle exploite à Tarare
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00516_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février et 14 septembre 2020, M. et Mme C, représentés par Me Taron, avocat, ont demandé à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03111_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
A, représenté par Me Taron, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 400 euros soit mise à la charge du ministre de l'économie, des finances et de la relance en application des dispositions
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02293_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B..., alors âgée d’à peine quatre ans, est désormais scolarisée en classe de quatrième de collège à Tarare et Mostapha en classe de deuxième année de cours élémentaire d’école primaire à Tarare.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02654_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Milan Royal, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02662_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Milan Royal, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02663_20250213
13 février 2025
13 février 2025
la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin
Source officielleJuge des référés
ORCA_22BX01638_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
requête et des mémoires, enregistrés le 16 juin 2022, le 26 janvier 2024 et le 26 avril 2024, le préfet administrateur supérieur des terres australes et antarctiques françaises, représenté par la SELARL Tarin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26VE00801_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2026, Mme B..., représentée par Me Taron, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement en ce qu’il est insuffisamment motivé ;
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LA TARANTELLA
28/06/2026
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TARANI
28/06/2026
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TARANI 2020
25/06/2026
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Taranets, Andrii
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