Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01034_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Toutefois, sur le premier point, il résulte de l’instruction que la société Midleton Telecom Limited a conclu avec l’agence immobilière John Taylor à compter du 1er juin 2012, date à laquelle elle a pris
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00719_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
D, né le 14 mars 1980, qui souffrait de douleurs depuis 2011 en raison d'un syndrome de pied plat bilatéral compliqué d'arthrose, à l'origine d'une synostose talo-calcanéenne partielle, a fait l'objet
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03297_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
la villa dont elle est propriétaire à Saint-Tropez était effectivement affectée à une activité de location saisonnière, la SARL Le Masito fait valoir qu'elle a, par contrats, mandaté la société John Taylor
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00094_20250205
5 février 2025
5 février 2025
part, il ne ressort pas des pièces du dossier, et en particulier d'un compte-rendu d'imagerie par résonance magnétique (IRM) réalisée le 9 février 2021, qui conclut à des séquelles d'une entorse grave talo-fibulaire
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05000_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
B..., représenté par la SELASU Avocat Taylor, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 octobre 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision implicite née le 2 février
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04761_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
En outre, l’arthroscanner des deux chevilles, réalisé le 26 juillet 2012, a révélé des « témoignages de rupture complète des faisceaux talo-fibulaires antérieurs et calcanéo-fibulaires » ainsi que « l’
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00911_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
débridement en 2004, de la pose d’une prothèse intégrale de cheville le 12 juillet 2007, du retrait de cette prothèse et d’une arthrodèse tibio-tarsienne le 5 mai 2008 et d’une reprise d’arthrodèse talo-crurale
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02406_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Il résulte de l'instruction, notamment de l'expertise, qu'une arthrodèse talo-crurale pourrait remédier à la paralysie des releveurs du pied droit.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
nerf cubital avec retentissement moteur important au taux de 10 %, à compter du 30 octobre 2001 les infirmités de séquelles d'entorse de la cheville droite avec hyperlaxité par atteinte du ligament talo-fibulaire
Source officielle