Codes de loi français

Article ANNEXE 35

chemin de la Vallée-Ducastelle jusqu'à la rue des Anciens-Combattants-d'Afrique-du-Nord ; - rue des Anciens-Combattants-d'Afrique-du-Nord jusqu'à la R.N. 44 ; - R.N. 44-route de Cambrai jusqu'au chemin de Cépy ; - chemin de Cépy jusqu'à la rue Henriette-Cabot

Article Annexe 221-V/A.1

de recherche des glaces désigne : .3.2 les routes passant par le cap Race, Terre-Neuve, qui relient les ports de la côte Atlantique du Canada (y compris les ports intérieurs accessibles à partir de l'Atlantique Nord par les détroits de Canso et de Cabot

LEGIARTI000036612206

Perciformes) Butis butis (Hamilton, 1822) : Butis à épaulette noire Familles des Gerreidae (Perciformes) Gerres filamentosus Cuvier, 1829 Famille des Gobiidae (Perciformes) Awaous commersoni (Schneider, 1801) = Awaous nigripinnis (Valenciennes, 1837) : Cabot

Article Annexe

. ― Passage par le sas de 160 m x 12 m sauf caboteurs supérieurs à 11,40 m de large, découplage des convois Ecluse d'Andrésy, sas de 160 m x 12 m 308 4 mai 2009 20 mai 2009 Navigation restreinte Ecluse de Méricourt, sas de 165 m x 17 m 308 1er avril

Article Annexe

. ― Passage par écluse de 160 m × 12 m sauf caboteurs ¹ à 11,40 m de large. Andrésy, écluse n° 2 de 160 m × 12 m 308 29 septembre 2008 26 octobre 2008 Navigation restreinte. ― Passage par écluse de 185 m × 24 m.

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus - Tragopan caboti (Tragopan de Cabot) s.o. s.o. 1 et plus - Tragopan melanocephalus (Tragopan de Hastings) s.o.

Article Annexe I

Isle-et-Bardais E50, E49 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière des Landes blanches Braize C 54 en partie et C 55 Maison forestière de Baignerault Saint-Bonnet-Tronçais C 343, C 344 Maison forestière de Cabottes