Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00944_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Guillaumont, rapporteur public, -et les observations de Me Testini, substituant Me Panaïas, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01462_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de la science de même que le suivi post-opératoire, les différents contrôles effectués dans les suites immédiates de l'intervention puis les 23 juin et 15 juillet 2014, à la fois radiologique et par testing
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01119_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a autorisé l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à mettre en œuvre un essai clinique intitulé : " comprehensive chromosomal testing
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02559_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
C a produit en appel un résumé de prise en charge émanant du docteur B, qui indique : " juin 2020 : dégradation radiographique nette avec découverte osseuse motivant la réalisation d'un testing sous anesthésie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02309_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Considérant ce qui suit : La SARL Worldwide Laboratory Testing Services (WLTS) a fait l’objet d’une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018 à l’
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03133_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
note une aggravation de son état avec progression des lésions radiologiques d'omarthrose et d'arthrose acromio-claviculaire, persistance d'une amyotrophie des loges sus et sous épineuses, lâchage au testing
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00305_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
En outre, l'inefficacité de la mesure tendant à réduire la visibilité du parc éolien existant, appelé Maisontiers-Tessonnière, dont le projet Maisontiers 2 constitue une extension, par la plantation d'arbres
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06489_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
stratégies de rappel des évènements autobiographiques passés et futurs " et, d'autre part, les " interactions rapides et automatiques entre mémoire à court terme et mémoire à long terme " en utilisant du " testing
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02579_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
suffisamment motivé en droit et en fait, par suite le moyen tiré de son irrégularité sera écarté ; - si les examinateurs de vol sont soumis à la détention d'une autorisation administrative, lorsqu'ils testent
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02002_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
A C, représenté par la SCP Tessionnière-Topaloff-Lafforgue-Andreu et associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) de condamner l'Etat (CIVEN) à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01356_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
bénéficié d'une simple immobilisation au coude par écharpe avec la consigne d'aller consulter son médecin traitant, alors que la luxation avec arrachement osseux était très instable et aurait nécessité un testing
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL20345_20230221
21 février 2023
21 février 2023
notamment entendu limiter l'étalement urbain et la consommation d'espace et qu'ils ont prévu à ce titre de contenir les limites de la ville dans l'enveloppe urbaine actuelle, de conforter le village de Tessonnières
Source officielle