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2 résultats pour « Traineau »

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Article 63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 85

Code général des impôts

Sont aussi considérés comme bénéfices de l'exploitation agricole les revenus qui proviennent des activités de courses en attelage, d'enseignement de la conduite et du travail avec les chiens et de prestations de transports en traîneaux ou de louage de

Article Annexe I

—

Conduite d'activités d'attelage : Il est responsable de la conduite des traîneaux ou véhicules tractés par les chiens, que ce soit pour le tourisme, les compétitions sportives (mushing), ou le transport en milieu naturel. 3.

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