Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01447_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Triantafilidis, substituant Me Camiere, pour M.
Source officielle3ème chambre (Juge unique)
DCA_24BX00238_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget ; - les observations de Triantafilois, représentant la commune d'Anglet ; - et les observations de Me Mandile, représentant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02400_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Michael Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Corbier-Labasse, représentant l'association Latresne PLU's et mieux, - les observations de Me Triantafilidis, représentant la commune
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03152_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Vincent Bureau, rapporteur public, - les observations de Me Triantafilidis, représentant Mme G et M. A ; - et les observations de Me Guirriel, représentant la commune de Saint-Leu, Mme F et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00156_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Michael Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Bourabah, représentant Mme B..., et les observations de Me Triantafilidis, représentant la commune de Noaillac.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02197_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Mickaël Kauffmann, rapporteur public ; - et les observations de Me Jollivet, représentant la commune de Sainte-Bazeille, de Me Bouyssou, représentant la société Jeandis et de Me Triantafiliois, représentant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03149_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Roncin, représentant la SASU Immo Zen Concept, et de Me Triantafilidis, représentant la commune de Biganos.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04365_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A, de Me Triantafilidis représentant la commune de Latresne et de Me Anglars, représentant la SAS Cellnex France et la société Bouygues Télécom. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02047_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A, de Me Triantafilidis représentant la commune de Latresne et de Me Anglars, représentant la SAS Cellnex France et la société Bouygues Télécom. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01699_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Triantafilidis, représentant la commune de Biganos et la SMACL Assurances, et de Me Lecomte
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01542_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Petit-Saint, représentant le département de la Gironde, de Me Caijeo, représentant la société RTE, de Me Triantafilidis
Source officielle