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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01464_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Pau de condamner le syndicat mixte de production d'eau potable et de traitement des déchets du Gers - Trigone à lui verser la somme totale de 240 000 euros en
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01875_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
dangerosité ; une telle interdiction ne saurait être déduite du rapport d'expertise qui fait référence aux déclarations du responsable de la zone de mouillage selon lesquelles le propriétaire du " Triton
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY03018_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 20 novembre 2025M. et Mme C..., représentés par Me Trigon, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d’annuler l’arrêté
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02196_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
En second lieu, bien que ni l'étude d'impact ni les agents assermentés de l'Office français de la biodiversité n'aient constaté la présence du triton marbré, du triton palmé et de la salamandre tachetée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00274_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
lequel le maire de Trébons a rejeté la demande de permis de construire modificatif de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22088_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Laquet a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier d'étendre l'expertise ordonnée le 12 mai 2022 pour apprécier les désordres affectant la pelouse synthétique du stade des Tritons
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00039_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2022, M. et Mme A, représentés par Me Trigon, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000211-2002084 du 9 novembre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00759_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 21 mars 2024 et 24 février 2025, Mme B..., représentée par Me Trigon, demande à la cour, dans le dernier état de ses conclusions
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01768_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
alpestre, Salamandre tachetée et Triton palmé. 9.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02515_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
environnementale sur le projet d'aménagement du circuit utilisé par la manifestation précise que : " la manifestation elle-même pourrait induire un dérangement voire une destruction de l'avifaune nicheuse et du triton
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02381_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
, de Groubat et des Guilhomonts, elle omet, en revanche, de mentionner la présence de cinq espèces protégées, à savoir trois espèces d'amphibiens, la rainette méridionale, le crapaud calamite et le triton
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02389_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
B et Mme A, représentés par Me Trignon, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 21 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'article 1er de l'arrêté en litige ; 3°)
Source officielle5ème chambre (Juge unique)
DCA_24BX02197_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
précise qu'une mare intermittente est encore plus riche écologiquement d'une mare permanente car elle évite la colonisation d'espèces invasives ; cette mare constitue un habitat de reproduction du triton
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01727_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mai 2023 et 23 décembre 2025, la commune de Vieu d’Izenave, représentée par Me Trigon, demande à la cour, dans le dernier état
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00569_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A, représenté par Me Tregan, conteste le jugement du tribunal administratif de la Réunion du 31 décembre 2024. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01619_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Tosun substituant Me Trigon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01621_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Tosun substituant Me Trigon
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01446_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A C, Mme E C et Mme D C, représentés par la SELARL Hestée avocat, agissant par Me Trigon, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2102270 du 15 mars 2022 du tribunal administratif de Lyon
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01766_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B... soutient sans être contredit, que pour cette prothèse de secours, il convient de procéder exclusivement au renouvellement du pied triton Otto Bock tous les trois ans, soit un coût de 3 537,34 euros
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02388_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
, de Groubat et des Guilhomonts, elle omet, en revanche, de mentionner la présence de cinq espèces protégées, à savoir trois espèces d'amphibiens, la rainette méridionale, le crapaud calamite et le triton
Source officiellePage 1 sur 3