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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA01002_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
sa demande tendant au bénéfice d'une pension militaire d'invalidité au taux de 5% pour l'infirmité de névralgie cervico-brachiale C6-C7 et C5-C6 : rachis cervical souple, discret déficit moteur du triceps
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00760_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 mars et le 3 octobre 2022, la SARL Perspectives, représentée par Me Trincal, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01738_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
B, représenté par Me Trinck, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2110257 du 1er avril 2022 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2021 du préfet
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00394_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
" pour 2 210,51 euros, " inst éclairage SS passerelle Spie Trindel " pour 1 067,14 euros, " éclairage mazda passage piéton Spie Trindel " pour 480,21 euros, " renforcement éclairage parking Spie Trindel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01754_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B, représenté par Me Trincal, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 mars 2020 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de prononcer la décharge des impositions en litige et pénalités
Source officielleCour administrative d'appel de Nancy
DCA_23NC01087_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
A la suite de ces interventions, il a souffert de sécheresse oculaire, de sécheresse générale du haut du corps, d'une mauvaise circulation sanguine au niveau des jambes, de perte de cheveux, de triceps
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01042_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
tendant au bénéfice d’une pension militaire d’invalidité pour l’infirmité « céphalées » et l’infirmité « névralgie cervico-brachiale C6-C7 et C5-C6 : rachis cervical souple, discret déficit moteur du triceps
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00812_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
La commune où a été produit l'acte (Tringa) n'est pas la même que celle de l'acte (Guidime), alors que le maire est le même dans les deux cas (M. C).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01442_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
D..., qui est propriétaire d’une parcelle cadastrée AI n°40, au lieu-dit Trioncelle à Baie-Mahault, a, par courrier du 7 octobre 2024, demandé au maire de cette commune de procéder au retrait du permis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03146_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Abolition du réflexe achilléen droit ; Hypoesthésie du bord externe du pied, hypotonie du triceps et des releveurs ", 10 % au titre de l'infirmité n° 2 " Hypoacousie bilatérale " et 10 % au titre de l'infirmité
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01205_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
B A a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 192 kWc sur le territoire de la commune de Troncens dans le département du Gers.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00494_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Elle relève également une spasticité des deux membres inférieurs et ischio-jambiers et triceps sural et que la mise debout est possible avec deux cannes mais que la marche ne se fait qu'en inclinant latéralement
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04448_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il ressort de ces certificats ainsi que des ordonnances médicales produites que le traitement de sa pathologie consiste en des injections de botox dans les triceps tous les trois mois, traitement non substituable
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00994_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
tendons du haut du tibia et du bas de la cuisse, et est associée, dans le guide-barème des invalidités qui prévoit, à ce titre, un taux d'invalidité entre 30 et 40 %, à une extension insuffisante du triceps
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00460_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
aggravation de l’amyotrophie, notamment au niveau de la main gauche, de tout l’hémicorps gauche, du membre inférieur et supérieur gauche et des différences disgracieuses de mensurations au niveau des biceps, triceps
Source officielleTRINCEA AVOCATS
04/07/2025
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TRINCEA AVOCATS
24/10/2024
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TRINCÉA, Ryan
27/08/2024
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TRINCEA AVOCATS
29/06/2023
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SCM CHARRIE POULIQUEN FRANCEA TRINCEA
02/02/2023
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