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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01998_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
La société européenne de location automobile Trosset (ELAT) a pour objet la location courte et longue durée de véhicules.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02334_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
L’association Mont Transet Vent Debout, l’association Guéret Environnement, la SCEA Elevage du Palais et M. A... demandent l’annulation de cet arrêté.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03537_20230203
3 février 2023
3 février 2023
administratif de Nantes d'annuler la décision du 18 janvier 2019 par laquelle le colonel, commandant le Prytanée national militaire de La Flèche, a refusé de lui accorder l'exonération définitive des frais de trousseau
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03357_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
, à titre principal, de condamner solidairement, la société Socotec Construction, la société Schindler, aux droits de laquelle est venue la société Dutreix Schindler, la société Secba et la société Troisel
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge respective de l’Etat et de la société centrale éolienne Mont-de-Transet la somme de 1 000 euros à verser à l’association Mont Transet
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL21602_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Le 12 juin 2007, l'intéressé a été nommé en qualité de stagiaire dans le grade d'adjoint territorial d'animation de deuxième classe pour exercer les fonctions d'enseignant en discipline trompette et de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01519_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par la présente requête, l'association Mont Transet Vent Debout, Mme D, M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04948_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Une fois son état stabilisé, à 19h20, l'enfant a été transférée par le SAMU 93 dans le service de réanimation néonatale de l'hôpital Trousseau de Paris. Mme et M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01835_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
décision du 28 novembre 2019 par laquelle le directeur de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris a refusé de lui proposer une affectation au centre de traitement des brûlés pédiatrique de l'hôpital Trousseau
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03008_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ils ont alors pris rendez-vous au centre de traitement des brûlures de l'hôpital Trousseau à Paris, où la prise en charge a permis d'aboutir à une cicatrisation complète, constatée le 14 mars 2016.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02306_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
l'âge de 11 ans, au contradictoire du centre hospitalier (CH) de Châteauroux, de l'établissement public départemental Blanche de Fontarce, du centre hospitalier universitaire (CHU) de Tours, hôpital Trousseau
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02770_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 11 octobre 2022 par laquelle le directeur des ressources humaines de l'hôpital Trousseau
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01485_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
expertise médicale aux fins de déterminer et décrire précisément la nature des préjudices qu'ils ont subis du fait de la prise en charge de Mme G, le 21 janvier 2018, pour son accouchement à l'hôpital Trousseau
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03223_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
décision " de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris " mettant à leur charge " une somme de 66 699,89 euros correspondant aux frais résultant de la prise en charge médicale de leur enfant à l'hôpital Trousseau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00003_20240201
1 février 2024
1 février 2024
30 avril 2019 auprès de la commune de Bayonne une demande d'autorisation préalable en vue de l'installation d'une publicité sous forme de panneau d'affichage numérique double face au 64 chemin de Trouillet
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA05410_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
I- Par une requête enregistrée sous le n° 2116319, Mme C A a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite, née le 29 mai 2021, par laquelle le directeur de l'hôpital Trousseau
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00512_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Alors qu'il avait remporté un prix en trompette, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00913_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Il produit de nombreuses pièces relatives à sa prise en charge à l'hôpital Trousseau, en février et mars 2023, au service des urgences duquel son médecin l'a adressé, après avoir constaté que son diabète
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01804_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Ce quartier comptait, à la date de la décision attaquée, trois officines pour 5 750 habitants : la pharmacie KLM au Nord de la RD 77 ainsi que les pharmacies Ammar et Roques-Troubat, au Sud de la RD 77
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01440_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 juin et 20 septembre 2024, Mme D... née C..., représentée par Me Trouette, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officiellePage 1 sur 3
OPTIQUE TROUSSET
08/01/2026
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SNC TROUSSET-LE MIROIR
05/09/2025
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TROUSSET, Jean-Pierre
05/08/2025
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LABEL FLEURS, TROUSSET, Jean-Pierre
Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc Acte en date du 28/05/2025 enregistré au SPFE de Nanterre le 13/06/2025 sous le numéro dossier 2025 00032816 - référence 9214P03 2025 A 02800 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Boulevard Jean Jaurès 92110 Clichy
04/07/2025
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TRANSPORT BRUNO TROUSSET, société en liquidation amiable
05/02/2025
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