Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02254_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
" à proximité immédiate de l'entrée de l'allée ; au surplus, la circonstance que la piste de liaison pour les skieurs qui passe entre les futurs bâtiments " Turios 2 " et " Turios 3 ", qui est carrossable
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01040_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
; 3°) de mettre à la charge de la SCI Le Turlo le versement d'une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03865_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Sur l'intervention de société SCIA Turios II : 2.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04161_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
de l'INSEE sous le numéro SIREN 429 201 684, exerce une double activité de décoratrice d'intérieur, d'une part, identifiée sous le numéro de SIRET 429 201 684 00033 et ayant son siège au 3, rue de Turbigo
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01534_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
l'établir dès lors qu'il ressort seulement des pièces du dossier que l'intéressée est entrée en Italie le 16 octobre 2015 sous couvert d'un passeport revêtu d'un visa de court séjour portant la mention " turismo
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00262_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 janvier et 29 mars 2023, Mme B, représentée par Me Tuaillon-Hibon, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL02164_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 janvier 2026, la commune de Durfort-Lacapelette, représentée par Me Turella-Bayol, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22444_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Par un mémoire en défense du 20 mars 2023, la commune de Parisot, représentée par Me Turella-Bayol, conclut à l’annulation du jugement du 30 septembre 2022 du tribunal administratif de Nîmes en tant qu
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04155_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
consenties à vil prix, dès lors qu'un prix supplémentaire de 277 730 euros a été versé le 17 décembre 2020 pour tenir compte de la surface supplémentaire créée ; - la cession par la copropriété Les Turios
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03246_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
consenties à vil prix, dès lors qu'un prix supplémentaire de 277 730 euros a été versé le 17 décembre 2020 pour tenir compte de la surface supplémentaire créée ; - la cession par la copropriété Les Turios
Source officielle