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60 résultats pour « Valentine SAUNIER »
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LEGIARTI000006699968
ETABLISSEMENTS dont l'activité est transférée DATE de référence ETABLISSEMENTS de recrutement Clinique de La Ferté, à Lons-le-Saunier. 31 décembre 1993 Centre hospitalier général de Lons-le-Saunier.
Article Annexe I
LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION Côte-d'Or SIP de Beaune CDI de Beaune 9 avril 2009 Jura SIP de Lons-le-Saunier CDI de Lons-le-Saunier 17 avril 2009
Article 4
La conduite, dite PL1, longue d'environ 782 km, part de la zone de Lavéra, transite par le terminal maritime de Fos-sur-Mer, emprunte la vallée du Rhône sur la rive gauche du fleuve, passe aux environs de Lons-le-Saunier et de Besançon, se dirige ensuite
Article 1
2014-2015 : RÉGION ÉTABLISSEMENT Bourgogne LPA Champs-sur-Yonne Champagne-Ardenne LPA de Fayl-Billot LEGTA de Chaumont Franche-Comté LEGTA Mancy - Lons-le-Saunier
Article 1
des Barres EPLEFPA de Loir-et-Cher Site de Blois EPLEFPA de Loir-et-Cher Site de Montoire EPLEFPA d'Amboise - Chambray-lès-Tours Site de Chambray-lès-Tours Champagne-Ardenne EPLEFPA de l'Aube Site de Crogny Franche-Comté EPLEFPA de Lons-le-Saunier
Article Annexe
intercommunal de Haute-Comté-Pontarlier Pontarlier 25 Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard Montbéliard 25 Clinique de Montbéliard Montbéliard 39 Centre hospitalier de Dole Dole 39 Centre hospitalier de Lons-le-Saunier
Article Annexe 7-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09
de Bergerac, de Bordeaux, de Dax, de Libourne, de Mont-de-Marsan, de Pau, de Périgueux, de Tarbes Tribunaux de commerce de Bar-le-Duc, de Belfort, de Besançon, de Val de Briey, de Chalon-sur-Saône, de Chaumont, de Dijon, d'Epinal, de Lons-le-Saunier
Article Annexe
: Besançon : Tribunal de grande : : : instance : : : de Besançon : : : : : Montbéliard : Tribunal de grande : : : instance de : : : Montbéliard : : : : : Dole : Tribunal de grande : : : instance de Dole : : Lons-le-Saunier
LEGIARTI000021330298
Lons-le-Saunier 1er décembre 2009 40 ― Landes. Pôle de recouvrement spécialisé des Landes. Mont-de-Marsan 1er décembre 2009 41 ― Loir-et-Cher. Pôle de recouvrement spécialisé de Loir-et-Cher. Blois 1er décembre 2009 51 ― Marne.
Article ANNEXE 14
Avenue Jean-Moulin jusqu'à la rue Saunier. Rue Saunier, traversée de la rue Adolphe-Guiol jusqu'à la rue Docteur-Bertholet. Rue Docteur-Bertholet, y compris la parcelle CO 87, les n° 2 et n° 4 de la rue Bertholet.
Article Annexe III
Jura Dole, Lons-le-Saunier. Landes Dax, Mont-de-Marsan. Loir-et-Cher Blois. Loire Rives-de-Gier, Roanne, Saint-Étienne. Haute-Loire Le Puy-en-Velay. Loire-Atlantique Nantes. Loiret Montargis, Orléans, Orléans-Métropole.
Article Annexe 3
Limite sud des parcelles AB 372 et AB 321 puis limite ouest des parcelles AB 373 et AB 321 jusqu'à la rue Valentin-Conrart. Valenciennes, La Sentinelle Rue Valentin-Conrart jusqu'à la rue Jules-Mousseron.
Article Annexe 2
SIE-C Lons-le-Saunier. Ardennes. SIE-C Charleville-Mézières. Mayenne. SIE-C Laval-Ouest. Vosges. SIE-C Épinal - Sud-Est. Haute-Loire. SIE-C Le Puy. Haute-Loire. SIE-C Bastia. Corse-du-Sud. SIE-C Ajaccio.
Article D15-4-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68
Besançon, Dôle, Lons-le-Saunier, Lure, Vesoul. Montbéliard. Belfort, Montbéliard. Angoulême. Angoulême. Bordeaux. Bordeaux, Libourne. Périgueux. Bergerac, Périgueux. Bourges.
LEGIARTI000027070587
la rivière d'Echinghen BOULONNAIS E5310810 Ruisseau Saint-Leonard BOULONNAIS E5390800 Ruisseau de Dannes BOULONNAIS E5390930 Ruisseau de Camiers ou le Rohard CANCHE E54-003― La Canche Mer CANCHE E5400540 Rau ferme Saint-Valentin
Article Annexe 7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96
Ajaccio Ressort du tribunal judiciaire d'Ajaccio Haute-Corse Bastia Bastia Ressort du tribunal judiciaire de Bastia Cour d'appel de Besançon Doubs Besançon Besançon Ressort du tribunal judiciaire de Besançon Jura Lons-le-Saunier
LEGIARTI000027973212
Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Bertrand-de-Comminges, Saint-Gaudens, Saint-Mamet, Saint-Martory, Salles-et-Pratviel, Valcabrère, Valentine
Article ANNEXE I
DÉPARTEMENT DU JURA Communes de Conliège, Courlans, Lavigny (1), Lons-le-Saunier, Montaigu, Montain (1), Montmorot, Oussières (1), Perrigny, Revigny, Vernantois. DÉPARTEMENT DES LANDES Commune de Gourbera (1).
Article Annexe II
Jura Champagnole-Crotenay, Dole-Tavaux, Lons-le-Saunier-Courlaoux, Saint-Claude-Pratz. Loir-et-Cher Blois-Le Breuil. Loire Roanne-Renaison, Saint-Etienne-Loire.
Article Annexe II
Comté Doubs Bibliothèque municipale de Besançon 2 Bibliothèque municipale de Montbéliard 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Jura Bibliothèque municipale de Dole 2 Bibliothèque municipale de Lons-le-Saunier
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