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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03213_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
La SARL Les Jardins de Varennes Vauzelles, qui exploite une jardinerie à l'enseigne " Botanic " sur le territoire de la commune de Varennes-Vauzelles, demande l'annulation de cet arrêté en tant qu'il vaut
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02695_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Côte des Vauzelles. Il y a lieu d'enjoindre au préfet de procéder à la reprise de cette instruction dès la notification du présent arrêt.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01262_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Par un arrêté du 8 août 2022, le maire de Varennes-Vauzelles a délivré à la SAS Redeim le permis de construire sollicité.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03253_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
2022, la société par actions simplifiée (SAS) Versthan, représentée par Me Debaussart, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Varennes-Vauzelles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02052_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
En ce qui concerne la compatibilité du projet avec le PLU de Varennes-Vauzelles : 14.
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00509_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Article 2 : La demande présentée par la société Les Vantelles devant le tribunal administratif de Nîmes est rejetée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02310_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
préfet des Alpes-de-Haute-Provence l'a rendu redevable d'une astreinte journalière de 245 euros jusqu'à ce qu'il régularise les travaux effectués sans autorisation sur les cours d'eau du Jabron, de Vaubelle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01062_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La SARL Thim, qui exploite un restaurant à Varennes-Vauzelle (Nièvre), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur la période du 28 octobre 2015 au 31 décembre 2017.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02900_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Frank, rapporteur public, - les observations de Me Vaucel, représentant le Département de la Sarthe.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02808_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
C D, représenté par Me Christophe Vaucois, conclut au rejet de la requête et à ce que M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00025_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Le 13 janvier 2014, alors qu'elle manipulait un panier d'assiettes pour le placer dans le lave-vaisselle, Mme B a ressenti une vive douleur.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03724_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Toutefois, l'aménagement d'une zone avec four à pizza, l'acquisition d'un grill, de lave verres et vaisselles, d'une table d'entrée pour un lave-vaisselle, d'un osmoseur, d'une pompe thermique, d'une trancheuse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02955_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
B, infirmités apparues postérieurement à l'intervention du 26 mai 2014, résultent de cet acte médical, leur origine pouvant se trouver dans une infection par le virus herpétique varicelle zona, dont est
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00076_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
la jouissance ; - les dépenses de l'année 2017 correspondant à l'installation d'une douche concernent le local commercial situé à Agde ; - les dépenses engagées en 2016 pour l'achat d'un lave-vaisselle
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL22635_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B, demeurant à Toulouse, avait dégradé les portes gauche et droite de l'écluse Bayard, à Toulouse, ainsi que déformé deux tiges de vantelles de celle-ci au moment de son passage le jour même.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01972_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Les trois autres mineurs, dont C J, sont restés au camp avec l'animatrice stagiaire pour faire la vaisselle. Durant cette promenade nocturne, vers 22h, plusieurs jeunes ont demandé à M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00578_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Interpellé par les services de gendarmerie de Varennes-Vauzelles, M. A a été placé en retenue administrative pour vérification de son droit de circulation ou de séjour.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00549_20230207
7 février 2023
7 février 2023
La SCI a acquis en août 1999 un ensemble immobilier, dit château de Vancel, domaine de Roussille, situé sur le territoire de la commune de Lescar, composé d'une maison de maître et d'une dépendance, auparavant
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02127_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Indre) et qui exerce une activité de trans ort routier de fret interurbains, com tait, jusqu’au 1er octobre 2018, six établissements secondaires, un à Saint-Maur, deux à Bourges (Cher), un à Varennes-Vauzelles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02128_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Indre) et qui exerce une activité de trans ort routier de fret interurbains, com tait, jusqu’au 1er octobre 2018, six établissements secondaires, un à Saint-Maur, deux à Bourges (Cher), un à Varennes-Vauzelles
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