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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT03369_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Vergne, président-assesseur, - Mme Marion, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2025.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00179_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
En 2008, l'Union commerciale Les Vergers de France a été dissoute sans liquidation, entraînant la transmission universelle de son patrimoine à la SCA Les Vergers d'Anjou, qui en était à cette date la seule
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00447_20240223
23 février 2024
23 février 2024
A a subi aux HCL une amputation complémentaire de la verge et une reprise au niveau de l'urétérostomie. 2. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00735_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Pré René une autorisation environnementale pour l'implantation et l'exploitation d'un parc éolien constitué de cinq éoliennes et d'un poste de livraison sur les communes de Villeneuve-la-Comtesse et Vergné
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03611_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Moreau-Verger, représentant M. A D. Une note en délibéré présentée pour M. A D a été enregistrée le 25 janvier 2024.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02408_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Une note en délibéré, présentée pour la SARL Les 2 Verdiers, par Me Ellis, a été enregistrée le 15 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00224_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Mme C a saisi le juge des référés du tribunal de grande instance de Tarbes d'une demande d'expertise au contradictoire de la SARL Verdier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00266_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Vergne, - et les observations de Me Gaidot, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00598_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Sur la responsabilité de l'EHPAD Résidence Madeleine Verdier : 2.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01371_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 25 août 2025, l’EHPAD Résidence Madeleine Verdier déclare accepter le désistement pur et simple de M. B.... Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01258_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Sur les conclusions de la société Verdi Ingénierie Sud-Ouest et de la société Dekra Industrial : 3.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01159_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Son avocat, Me Verdier, était dès lors fondé à se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00179_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
où l'activité a été poursuivie par la SCA Vergers d'Anjou.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05486_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un courrier du 13 novembre 2025, la SAS Korian Les Vergers déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02278_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
S'agissant de la présence d'un verger : 8.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00878_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Considérant ce qui suit : L’EARL Les Vergers du Pont, qui exploite des vergers de pêchers sur le territoire de la commune de Pont-de-l’Isère (Drôme), a recherché la responsabilité de l’Etat à raison
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01612_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'union des coopératives agricoles Les Vergers de Blue Whale a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la décision du
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01721_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
condamner l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme provisionnelle de 21 833,26 euros au titre des préjudices subis du fait de sa prise en charge au sein de l'hôpital Jean Verdier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00596_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
qualité de mandataire liquidateur de la SARL Green Concept, la SELARL Ruffin Mandataires et associés, en sa qualité de mandataire de la SARL Etablissements Savreux, la SARL Atelier Nervures, la SAS Verdi
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04773_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
En premier lieu, il ressort du dossier de première instance que la demande introduite par la société Verdis, a été enregistrée le 7 août 2014 et communiquée au défendeur.
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