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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01357_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
d'une contradiction de motifs et d'erreurs de fait et de droit ; - comme l'a retenu l'expert, le fait de ne pas renseigner la checklist de la Haute autorité de santé (HAS) pour la pose du cathéter veineux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02339_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
déclaré cessibles au profit de l'établissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique les parcelles cadastrées BY 117,118,119 et 331 dont elle était propriétaire au 246 et 248 rue Carle Vernet
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02927_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B, représenté par Me des Champs de Verneix, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la communauté urbaine Limoges Métropole à lui verser une indemnité de 10 000 euros au titre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01373_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont il fait l'objet
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01375_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont son époux fait l'objet
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Il a relevé que la suspicion d'embolie pulmonaire, qui avait justifié cette anticoagulation, est difficile à comprendre alors que le doppler veineux réalisé le 25 janvier s'est avéré normal, comme l'est
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03008_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Un sérum glucosé à 5 % lui a été administré par voie veineuse périphérique sur le dos de la main gauche, remplacé le 14 janvier 2016 par un sérum glucosé hypertonique à 10 % en raison d'une récidive de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00385_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La réalisation d'un angioscanner et d'un doppler veineux a conduit à écarter l'hypothèse d'une embolie pulmonaire et d'une thrombose des membres inférieurs, et devant ces résultats rassurants, Mme B a
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01192_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Vennetier, président honorifique de l'association, aurait exercé une fonction décisionnaire en son sein, ne pouvait justifier le retrait de l'agrément délivré à l'association ; - le lieu de l'activité
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00558_20240213
13 février 2024
13 février 2024
logique de minoration ne pourrait suffire à faire regarder le versement des soultes comme étant économiquement justifié dès lors qu'elle peut se révéler contreproductive pour la société bénéficiaire qui verrait
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01206_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01605_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Toutefois, il résulte du rapport d’expertise que la thrombose veineuse cérébrale présentée par Mme F... A...
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
En raison d'une récidive ischémique du membre inférieur droit, il a subi deux nouvelles interventions le 18 avril 2012, à la suite desquelles sont diagnostiquées une thrombose veineuse profonde du membre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03946_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
nécessité, lors de la première, de réaliser une anastomose porto-cave temporaire au moyen d'un tube artificiel, et lors de la seconde, de procéder à une réouverture pariétale, de supprimer le bypass veineux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03097_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ils ont estimé que si une antibiothérapie avait été immédiatement administrée par voie veineuse, le processus infectieux aurait évolué favorablement et que l'absence de traitement efficace après la consultation
Source officielle