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9 résultats pour « Wierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_20VE01612_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Souchon, mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée (SARL) Abbott Wieb traitement d'eau, a demandé au tribunal administratif

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01872_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2025 sous le n° 25TL01872, Mme A..., représentée par Me Wierre, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 8 juillet

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04083_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

en défense enregistrés les 9 octobre 2024 et 14 janvier 2025 et un mémoire non communiqué enregistré le 30 janvier 2025, la SARL Sigmund Freud University (SFU) - Paris, la Sigmund Freud Universitat Wien

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03367_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

autorité et de la mauvaise volonté délibérée du salarié d'exécuter un travail, l'employeur n'établit pas, par la simple production d'un courriel de son supérieur hiérarchique, que l'écriture de " Van de Wiele

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01174_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

du c) de l'article 9 de la directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003, tel qu'interprété par la Cour de justice de l'Union européenne dans son arrêt du 20 janvier 2022, Landeshauptmann von Wien

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00805_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

été détectés selon l'association " Lorraine Association Nature " (LOANA), des pygargues à queue blanche, un dortoir hivernal étant situé dans le secteur des étangs de Bouligny, de Holacourt et de Frau Wiese

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00415_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

et Laennec (décision 2021-2380) ; c) des infirmiers, aides-soignants, agents de service hospitaliers qualifiés affectés dans les unités de travail relevant du pôle G08 : pool du pôle G08, Jean Wier

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00403_20231206

Admin. Appel

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Une note en délibéré présentée par le cabinet WIRE avocats pour la société Foncière A investissements a été enregistrée le 28 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19MA04389_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

S'agissant des sommes créditées sur le compte ouvert à la banque Bank of America, restent en litige notamment deux crédits des 10 juillet et 17 septembre 2012 intitulés " Wire " pour des montants unitaires

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