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6 résultats pour « absence de neige dans une station de sports d'hiver (non) »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00615_20260126

26 janvier 2026

26 janvier 2026

de sports d’hiver de Gréolières-les-Neiges.

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00598_20250304

4 mars 2025

4 mars 2025

, en ce qu'il est nécessaire de permettre la gestion et le confortement raisonnés des infrastructures liées aux sports d'hiver.

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02613_20250709

9 juillet 2025

9 juillet 2025

et fonctionnant été + hiver ".

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY02230_20250709

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Témoignant de la période pionnière de la construction de la station de Courchevel 1850, ce chalet constitue une expérience unique de conception d'une habitation résidentielle dans une station de sports

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01754_20250325

25 mars 2025

25 mars 2025

bâti et s'ouvrant sur un très vaste espace naturel dédié aux activités de loisir, notamment de sports d'hiver.

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02491_20230629

29 juin 2023

29 juin 2023

stationner les véhicules des personnes hébergées dans ces yourtes.

Source officielle

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