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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01349_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le lot n° 2 du marché, relatif à l'ascenseur, a été exécuté par la société Ciel Ascenseurs.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02274_20250217
17 février 2025
17 février 2025
juin 1995 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ascenseurs : " Les ascenseurs et les composants de sécurité mis sur le marché doivent faire l'objet de l'une des
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03278_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
(AMS) le lot n° 5, « ascenseurs », d’un marché public ayant pour objet la construction du parc relais en silo « Krypton ».
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00677_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Pour, cependant, démontrer l’existence d’un entretien normal de l’ascenseur concerné, le centre hospitalier se prévaut d’un rapport de suivi pour l’année 2017 du contrat de maintenance des ascenseurs de
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL03027_20260219
19 février 2026
19 février 2026
constitue une modification autorisée ; l’ascenseur n’obstruera pas la lumière zénithale dès lors que les parois de l’ascenseur seront transparentes et la structure ne s’élèvera pas jusqu’au plafond ;
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05402_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
octobre 2021 par lequel le maire de Paris ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP 075 107 21 V0226 déposée par la société Oralia Henart et Garin portant sur la création d'un ascenseur
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00487_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
L'expert n'a pas pris à sa charge le coût des investigations techniques, qui ont été réalisées par la société OTEIS, qui avait procédé à l'installation de l'ascenseur.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA03394_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
8ème étage (excepté le 3ème étage) et de commerce en rez-de-chaussée, 8ème et 9ème étage, aménagement d'espaces de bureaux partagés du 4ème au 8ème étage, agrandissement des trémies d'escaliers et d'ascenseurs
Source officielle6ème chambre
DCA_21EV02183_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
juillet 2017 par lequel le maire de la commune de Versailles a rejeté la demande de permis de construire présentée en son nom par la société SOCAGI en qualité de syndic, en vue de l'installation d'un ascenseur
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01430_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Sur le désordre affectant l'ascenseur du bâtiment E : 4.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02442_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Le descriptif des travaux réalisés sur l'ascenseur produit en appel permet également de déterminer la nature des travaux.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00335_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
n° 1811567 ; 6°) de mettre à la charge de la société Thyssenkrupp ascenseurs la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03325_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Modernisation Création d'Ascenseurs (MCA) a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04718_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Taormina, président-assesseur de la 2ème chambre, pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04719_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Taormina, président-assesseur de la 2ème chambre, pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03075_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
, 12-09, mise en conformité ascenseur pour la somme de 3 721 euros, 12-09, mise en conformité ascenseur pour la somme de 3 721 euros, 13-08, pour la somme de 3 854 euros, 13-09, pour la somme de 5 588
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02520_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
, depuis devenue Socotec Smart Solutions, bureau d’études ascenseurs.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21855_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Fialin ", de " Téléalarme Ascenseur ", de " Lisse Optique Petit Ascenseur " , de " Chambre froide / Aménagement ", de " Remplacement Centrale VMC " , de " Vanne de fermeture Ascenseur " de " Remplacement
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06562_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
région d'Île-de-France, préfet de Paris l'a mise en demeure de faire cesser, dans un délai de trois mois, la mise à disposition aux fins d'habitation du local situé bâtiment sur cour, côté gauche, ascenseur
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03652_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
S'agissant de l'adaptation du chevêtre de la porte palière d'ascenseur RDC : 6.
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