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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_20PA04088_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
E après consolidation nécessitait l'assistance P une tierce personne 6 heures P jour. Le docteur L a évalué l'aide humaine non spécialisée apportée à M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02913_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Mme A B a sollicité le 13 juin 2019 auprès de la Métropole de Lyon l'agrément d'assistance maternelle pour exercer cette profession à son domicile.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04709_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au Tribunal administratif de Paris de condamner l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20746_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
D'autre part, en ce qui concerne celle-ci, il ressort de la décision attaquée, et il n'est pas contesté, que le nombre de demandeurs inscrits dans la catégorie K1302 " Assistance auprès d'adultes " dans
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02142_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
fils de J B, N A, C P A, I, M K et M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC01145_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par une convention du 26 août 2008, elle a confié une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage à la SARL Hentschel et Kubler Architectes.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02569_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Sur les préjudices de Mme P... B... épouse L... : 7.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA00420_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
, d'assistance comptable et financière, d'assistance commerciale, d'échange de compétences techniques et d'achat de matériel.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01568_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
P F, il justifie de frais divers à hauteur de 1 200 euros et d'un besoin temporaire d'assistance par une tierce personne à hauteur de 6 176,78 euros.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05704_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG-PI) sont infondées ; - la CCI-NC et la société d'équipement de Nouvelle-Calédonie (SECAL), assistant
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03516_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A... a exercé l’activité d’ingénieur instrumentation sur des chantiers d’extraction d’hydrocarbures exploités par la société Total E&P Congo à Pointe Noire (République du Congo) et a perçu des revenus
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00187_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
De même, l'enfant D a bénéficié d'un emploi du temps scolaire adapté à ses rendez-vous avec des professionnels de santé et de l'assistance d'un enseignant spécialisé dans les troubles de l'audition.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE02901_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
D..., à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris et à la caisse primaire d’assurance maladie des Hauts-de-Seine.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03337_20240205
5 février 2024
5 février 2024
B A et à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00295_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
J D, Mme I D, à Mme H D et à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02713_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Article 2 : Mme B versera à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE03116_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
En deuxième lieu, si l'indemnisation des frais d'assistance A une tierce personne ne peut intervenir qu'au profit de la victime, les proches qui lui apportent une assistance peuvent prétendre à être indemnisés
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02829_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à la Ville de Paris et à la SARL Aina Assistance Services.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03407_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Sur les fins de non-recevoir opposées par l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille : 2.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02006_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
S'agissant des dépenses liées à l'assistance par une tierce personne pour les besoins de la vie quotidienne : 13.
Source officiellePage 1 sur 40
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