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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01083_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Article 2 : La société Vortex, représentée par Me Pernaud et de Me Aussel, coliquidateurs judiciaires, versera à M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00554_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
A que cette circonstance serait par elle-même à l'origine d'une majoration substantielle du risque de perforation colique.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03440_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
C résulte d'une plaie urétérale et d'une fistule urétro-colique.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02844_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
B du fait de l'antécédent récent de son cancer colique.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Il soutient que : - à titre principal, la requête est irrecevable faute d'avoir chiffré la demande indemnitaire ; - à titre subsidiaire, seuls les préjudices en lien avec la perforation colique peuvent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02923_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
rapport de l’expertise judiciaire de 2013 du professeur C... en apportant la démonstration de l’erreur de diagnostic commise par le centre hospitalier en décembre 2009 ; - eu égard au diagnostic de colique
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01883_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C du bénéfice d'une intervention chirurgicale, dès le 16 décembre, visant la réalisation d'une dérivation colique, que le docteur B qualifie de simple et rapide à ce stade, mais rendue impossible à la
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02767_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il résulte de l’instruction, en particulier du rapport d’expertise du 4 février 2021, que les séquelles conservées par Mme A... sont liées à l’infection colique causée par le germe clostridium difficile
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03440_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
B résulte d'une plaie urétérale et d'une fistule urétro-colique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02142_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
L’opération a consisté en une résection iléo-caecale intra-abdominale sous coelioscopie puis en une anastomose iléo-colique.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03901_20240205
5 février 2024
5 février 2024
d'abord en coelioscopie puis en laparotomie en raison d'un volumineux abcès appendiculaire avec rupture de la base de l'appendice qui a nécessité la résection du bas-fond caecal et une anastomose iléo-colique
Source officielleJuge des référés
DCA_26MA00302_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
D... a été admis aux urgences de la clinique Saint-George à Nice au sein de laquelle le diagnostic de crise de coliques néphrétiques a été posé sans que ne soit repérée une infection.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02715_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Si Mme A produit dans ses écritures en appel des certificats médicaux établis le 21 octobre 2021 et le 11 janvier 2022 par un chirurgien et un oncologue indiquant un suivi pour un cancer colique avec atteinte
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01998_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
d'année en famille, le patient a été admis en urgence le 31 décembre 2015 à l'hôpital privé Wallerstein d'Arès, où de nouveaux examens ont été réalisés, notamment à la recherche d'une pathologie tumorale colique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03041_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Si Mme A, qui souffre de diabète, d'obésité morbide, d'hypertension, d'arthrose, de myomes utérins, de néphrectomie, d'insuffisance rénale, de coliques néphrétiques, de douleurs lombaires et de cataracte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03248_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A produit divers certificats médicaux, dont il ressort qu'il souffre de la maladie de Crohn iléo-colique fistulisante qui nécessite un traitement anti-TNFalpha de type Amgetiva par injection sous cutanée
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04376_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il résulte de l'instruction que la perforation colique dont Mme B a été victime a entraîné la poursuite de l'hospitalisation de la patiente pendant environ un mois, la réalisation consécutive de multiples
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00671_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
en outre relevés un diabète insulino-dépendant compliqué de néphropathie, une hypertension artérielle sévère et déséquilibrée, une cardiopathie dilatée, une anémie ferriprive et une angiodysplasie colique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02816_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B souffre d'un adénocarcinome lieberkuhnien colique diagnostiqué et opéré en 2018, avec colostomie transverse gauche terminale définitive en octobre 2019.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00072_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
en 2022 et 2023, soit avant son entrée en France, deux infarctus puis qu'il a été pris en charge au centre hospitalier universitaire de Montpellier pour, notamment, des douleurs thoraciques et des coliques
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