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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_21PA00277_20230214
14 février 2023
14 février 2023
des enseignements en concertation avec le directeur de l'INP ' la constitution et la coordination de l'équipe pédagogique (coordonnateurs de domaines) et la tenue des commissions annuelles d'agrément
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02869_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
En quatrième lieu, selon le 3° de l'article D. 312-158 du code de l'action sociale et des familles, le médecin coordonnateur préside la commission de coordination gériatrique chargée d'organiser l'intervention
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02235_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
formation et de recherche ou le président du comité de coordination des études médicales dont relève l'étudiant transmet au coordonnateur local copie de la fiche d'évaluation et de sa décision d'accorder
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03565_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
ou supérieure à 800 points, le temps de présence du médecin coordonnateur, pour sa fonction de coordination, ne peut être inférieur à : () -un équivalent temps plein de 0,50 pour un établissement dont
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01004_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Elle soutient que : - elle a fait l'objet d'agissements malveillants et répétés constitutifs de harcèlement moral de la part d'une de ses collègues, coordinatrice du site, qui ont été couverts par la
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01380_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Si la commune de Rueil-Malmaison fait valoir que ce poste de coordonnateur secteur éducation sportive constitue une simple évolution du poste existant de coordinatrice du secteur tennis, dans le cadre
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01302_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il transmet copie de la fiche au directeur de l’unité de formation et de recherche ou au président du comité de coordination des études médicales dont relève l’étudiant ainsi qu’au coordonnateur local
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03090_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Cette décision a été notifiée à Mme D... par la coordinatrice générale d’instituts de formation en soins infirmiers le 26 septembre 2022.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA01601_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Elle soutient que : - la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) qui doit rendre son avis avant que le concours de la force publique ne puisse être autorisé
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01334_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Si la commune de Rueil-Malmaison fait valoir que ce poste de coordonnateur secteur éducation sportive constitue une simple évolution du poste existant de coordinatrice du secteur tennis, dans le cadre
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01568_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
S’estimant victime de harcèlement moral de la part de la médecin coordonnatrice de ce service ayant pris ses fonctions le 1er janvier 2020, par un courrier du 28 octobre 2021, réceptionné le 2 novembre
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01332_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Si la commune de Rueil-Malmaison fait valoir que ce poste de coordonnateur secteur éducation sportive constitue une simple évolution du poste existant de coordinatrice du secteur tennis, dans le cadre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01231_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
générale d’aménagement du site Rousselot destinée à coordonner le marché de la métropole, le marché du tramway et enfin les marchés des promoteurs Pitch et Agir ; cette prestation de coordination, dont
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE03250_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
statuer sur certaines de ses conclusions ; sa demande de première instance ne tendait pas seulement à l'annulation de la décision du 23 novembre 2017 mais aussi à la rémunération des missions de coordination
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03083_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Cette décision a été notifiée à Mme B... par la coordinatrice générale d’instituts de formation en soins infirmiers le 26 septembre 2022.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02508_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Châlons-en-Champagne d’annuler les décisions des 16 mars 2021 et 2 juin 2021 et l'arrêté du 16 juillet 2021 par lesquels le recteur de l’académie de Reims a décidé de mettre fin à ses missions de coordonnateur
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01032_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En second lieu, Mme A se plaint d'une dégradation de ses conditions de travail à compter de la prise de poste en novembre 2017 du nouveau médecin coordonnateur adjoint du service central de santé au travail
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01259_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
S’estimant victime de harcèlement moral de la part de la médecin coordonnatrice de ce service ayant pris ses fonctions le 1er janvier 2020, par un courrier du 28 octobre 2021, réceptionné le 2 novembre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02726_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
La société soutient que : - sa demande indemnitaire est recevable ; - le maître d’ouvrage a manqué à son obligation de direction et de coordination des travaux, sans que le recours à un assistant à
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00900_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Le CHI soutient en défense que ce contrat n'a pas été renouvelé en raison des difficultés de fonctionnement de la structure dont il assurait la coordination.
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