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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA03930_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
ainsi supporter les frais de curage de l'émissaire de stockage LCC4 qui, à l'arrêt depuis mai 2019, était particulièrement encombré de boues et de substances toxiques et qui nécessitait un curage avant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02324_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le 1er juillet 2011, il a bénéficié d'un traitement chirurgical avec un curage cervical gauche. Une ré-irradiation cervicale gauche a également été effectuée la même année.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03013_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
% des cas après un curage ganglionnaire sélectif préservant le nerf spinal accessoire ".
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01377_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le 16 juin 2020, la métropole de Toulouse a attribué le lot n°1 " travaux de curage de la Garonne, des cours d'eau, lacs et plans d'eau années 2020 à 2023 ", à la société Bibaut Environnement, au titre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00107_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
requête enregistrée le 12 janvier 2021, la Sarl Hydrinnov, représentée par Me Tupinier, demande à la cour : 1°) le cas échéant, après avoir ordonné une expertise sur les conséquences de l'absence de curage
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02476_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
ilio-obturateur droit et gauche, ou curage ganglionnaire, dans les suites de laquelle est survenu, en mars 2015, un lymphœdème du membre inférieur droit.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01579_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
en œuvre de béton banché pour un montant de 275 157,91 euros constituent une amélioration de l'ouvrage et ne sauraient être indemnisés ; - les désordres trouvent uniquement leur origine dans le curage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00842_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
elles n'ont pas formalisé cet accord, après l'échec de la tentative de négociation amiable ; des pourparlers ont été vainement menés avec la société Véolia Eau-CGE, notamment concernant le défaut de curage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02324_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
D, dans le cadre de la prise en charge d'un cancer du cavum par radiothérapie et curage ganglionnaire cervical en tenant compte du caractère itératif de ces traitements.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00099_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Cergy-Pontoise à lui verser la somme de 160 888,44 euros toutes taxes comprises (TTC) au titre du solde du lot n° 1 du marché de prestations de services, conclu le 28 juillet 2014, portant sur l'entretien et le curage
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00252_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Le maire de Salles-Curan a refusé de lui accorder ce permis modificatif par un arrêté du 30 mai 2020.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL03168_20260219
19 février 2026
19 février 2026
dans un délai de trois mois à compter de l’arrêt à intervenir et sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 4°) d’enjoindre au syndicat de réaliser les travaux de réfection des berges et de curage
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00605_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
dans un délai de trois mois à compter du jugement à intervenir et sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 4°) d'enjoindre au syndicat de réaliser les travaux de réfection des berges et de curage
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01506_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
En l'espèce, les requérants reprochent à la communauté de communes des d'avoir réalisé irrégulièrement des travaux de curage et de remise en état du bief à hauteur de leur propriété.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00500_20260217
17 février 2026
17 février 2026
L’expert évoque en effet la négligence des riverains du chemin privatif qui n’assurent pas le curage des fossés et des canalisations servant à évacuer les eaux pluviales.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01968_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
des nuisances olfactives au cours de la période allant de la réception des travaux de réalisation de la station de relevage des eaux usées, intervenue fin 2017, jusqu'au mois de juin 2019, date du curage
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04891_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
est démontré ni la réalité ni l’ampleur de l’atteinte alléguée au domaine public ; - les montants fixés sont manifestement excessifs ; - la société avait été autorisée à procéder à des travaux de curage
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02527_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
brute de béton), les planchers et les ouvrages conservés précisés selon indication des plans (menuiseries extérieures à RDC excepté ensemble vitrée de l'accès). / Les démolitions et curage concernent
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01352_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
dépollution impliquant, à tout le moins, la réalisation d’un décapage de la totalité de leur terrain sur une profondeur égale à cinquante centimètres puis la remise en état avec apport de terres saines d’un cubage
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01532_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
des drains des différents lits alors que chaque filtre dispose d'un regard permettant d'accéder au système de drainage principal pour réaliser les opérations de curage et qu'il est possible de procéder
Source officiellePage 1 sur 17