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297 résultats pour « diagnostic exact »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00672_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Il ne résulte pas de l'instruction que les examens réalisés par les HCL auraient fourni des éléments de nature à orienter vers le diagnostic exact.

Source officielle

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00512_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Ainsi, alors même que le diagnostic a été posé sans éléments de certitude suffisante, il s'agissait du diagnostic exact, qui a conduit à appliquer un traitement pertinent, dont la précocité majore l'efficacité

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01472_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

K... par l’AP-HM à compter du 4 juin 2022, de rechercher si les diligences nécessaires pour l’établissement d’un diagnostic exact ont été mises en œuvre, de rechercher si les interventions et actes médicaux

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24MA02742_20250414

Admin. Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

Une sténose de l'oesophagostome a été diagnostiquée, entraînant une intervention pour élargir l'orifice avec la pose d'une sonde de Pezzer. Après un retour à domicile le 18 août 2023, M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00516_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

Le diagnostic de pneumopathie liée à une surinfection pulmonaire sur grippe a été posé. Mme E a été autorisée à rejoindre son domicile le 5 janvier 2022.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00218_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

concernant sont contradictoires, notamment s'agissant de la date - le 4 ou le 5 août 2015 - à laquelle elle a rencontré le médecin spécialisé qui a prescrit l'examen d'imagerie ayant permis de poser le diagnostic

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02198_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Ainsi, nonobstant la circonstance que le diagnostic de la pathologie de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02966_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

En 2013, devant la réapparition et l'accentuation de ses douleurs lombaires, le diagnostic de syndrome de néo-charnière avec instabilité au-dessus de l'arthrodèse existante a été posé et a conduit à une

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01458_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

dans cet établissement, de décrire son état pathologique ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués, de rechercher si les diligences nécessaires à l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03073_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

experts, au terme d'une analyse complète et circonstanciée, ont indiqué que les soins ont été attentifs, consciencieux et diligents, et notamment que les diligences nécessaires pour l'établissement de diagnostics

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01206_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par ailleurs, il résulte de l’instruction, notamment du rapport d’expertise, que, si le diagnostic exact avait été porté en 2011, le traitement de Mme D... aurait consisté en une seule chirurgie conservatrice

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02991_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Initialement, et ainsi que le relève l'ONIAM, le diagnostic de narcolepsie sans cataplexie avait été porté.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01193_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

A 8h21, le diagnostic d'une otite moyenne aigue bilatérale a été posé.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02260_20220509

Admin. Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02792_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Les diagnostics et études de sol réalisées après démolition du bâtiment 69 (notamment le 19 novembre 2018) [réf. AC – N°29] ;   20.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02160_20251126

Admin. Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. / (…) ».

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04783_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

A la suite d'un scanner, le diagnostic d'une hernie inguino-scrotale droite étranglée a été posé.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03585_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Le 13 février 2014 à 11h42, le diagnostic d'une dissection aortique de type Stanford A a été posé.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01985_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L’expert oncologue désigné a remis son rapport le 15 avril 2020, concluant à des manquements conduisant à un retard de diagnostic.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00022_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Une infection à candida parapsilosis a été diagnostiquée le 15 mai 2017 et a conduit à un traitement médicamenteux.

Source officielle