Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22VE02908_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 20 juillet 2017 par laquelle le conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté sa demande de qualification en orthopédie dento-faciale
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02465_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Son médecin traitant a diagnostiqué le 1er septembre 2021 une paralysie faciale périphérique probablement en lien avec le vaccin Moderna.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00980_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
service départemental d'incendie et de secours de la Moselle a imposé aux sapeurs-pompiers professionnels et volontaires, dans le cadre de l'épidémie de Covid-19, un rasage complet de toute pilosité faciale
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02405_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
temporaire n'a été évalué, entre juillet 2014 et février 2021, ni par le docteur B, ni par le docteur C, ni par le professeur A ; - les souffrances endurées n'ont été évaluées que sur le plan maxillo-facial
Source officielleCour administrative d'appel de Nancy
DCA_23NC01087_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
conséquences des interventions chirurgicales pratiquées par le professeur D au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Nancy en octobre 2014 et mars 2015 en vue de traiter son hyperhidrose faciale
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02549_20260203
3 février 2026
3 février 2026
de vérification que les prothèses avaient la bonne dimension, ce qui lui aurait évité deux luxations les 9 octobre et 10 décembre 2014 impliquant des réinterventions chirurgicales et une paralysie faciale
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00324_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Mme D B, née le 15 mars 1981, souffrait de névralgies faciales depuis trois ans.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02041_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par un arrêt avant dire droit du 31 mars 2022, la cour a ordonné une expertise médicale concernant l'infirmité liée à son algie vasculaire faciale (AVF).
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00349_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
D a souffert d'une paralysie faciale gauche. Le lendemain, son médecin traitant lui a prescrit des séances de kinésithérapie.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02955_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
B, né le 29 août 1954, souffrant, depuis 2010, d'un spasme de l'hémiface gauche, qui a révélé un conflit vasculo-nerveux entre le nerf facial et l'artère cérébelleuse postéro-inférieure gauche, a subi,
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00696_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Si la commission d'indemnisation des infractions médicales a ordonné une expertise le 21 mars 2023, confiée à un spécialiste de la région maxillo-faciale, aux fins d'évaluer l'entier préjudice de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00984_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce syndrome, qui correspond à une grave malformation maxillo-faciale, se caractérise par la présence à la naissance de trois anomalies de la bouche et du visage : une mâchoire inférieure plus petite que
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00740_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
des armées a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité au titre des infirmités " séquelles fonctionnelles minimes de plaie de la paroi thoracique antérieure " et " séquelles de la paralysie faciale
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01915_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
une attestation d'admission de l'enfant dans un établissement spécialisé au titre de l'année 2023/2024 et un certificat médical établi le 28 mars 2023 par le chef du service ORL et chirurgie cervico-faciale
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00953_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes a conclu avec la société Deltex un marché à bons de commande ayant pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse et maxillo-faciale
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02510_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il indiquait également, s'agissant du " risques lié au valproate ", que " quelques cas de polymalformations et de dysmorphies faciales ont été rapportés.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02379_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B E, né le 13 novembre 2007, souffre d'un retard moteur, d'un syndrome dysmorphique facial, d'une épilepsie partielle, ainsi que d'une hypothyroïdie et d'une microcéphalie.
Source officielle8ème chambre
DCA_19PA04257_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
l'Augmentin et du paracétamol codéiné par voie orale et l'a renvoyé chez lui en lui conseillant de consulter son chirurgien-dentiste ou, en son absence, de se rendre au service de chirurgie maxillo-faciale
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03126_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
29 mars 2007 fixe à 20 interventions le seuil d'activité minimale annuelle applicable à l'activité de soins de chirurgie des cancers, s'agissant des pathologies oto-rhino-laryngologiques et maxillo-faciales
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL20640_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par la suite, l'intéressée a été affectée, à compter du 2 janvier 2017, au sein du pôle céphalique du service ophtalmologie avant d'être affectée au sein du service de chirurgie maxillo-faciale relevant
Source officiellePage 1 sur 22