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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00303_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
A et B, et d'autre part, de Me Charot, pour la société Saint-Gobain Glass France et la société Saint-Gobain Sekurit France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01795_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
S'agissant de l'équivalence du volume d'un bac de glace en poids, il s'est également fondé sur les renseignements fournis par la Confédération nationale des glaciers de France selon lesquels un volume
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04061_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
L'EURL Bianchinnocenti exploite un commerce de glaces et de sorbets sous l'enseigne " le Glacier du roi " dans le 2ème arrondissement de Marseille.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01660_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
, constitutifs de la centrale à eau glacée, constituent des éléments d'équipement de l'ouvrage et rendent celui-ci impropre à sa destination ; - la société Rousseau, entrepreneur titulaire du marché
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01496_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B... à payer une amende de 30 000 francs Pacifique à la Polynésie française, lui a enjoint d’évacuer le local abritant la machine à glace paillette sur le site de la marina de Vaipoopoo, dans le délai
Source officielle4ème chambre
DCA_18PA23275_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Egis bâtiments et les sociétés Tunzini et Tunzini Antilles à lui verser les sommes de 2 425 000 euros correspondant au coût du déplacement et de l'installation d'un nouvel ouvrage de production d'eau glacé
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00903_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Elle a signé, le 2 juillet 2019, avec l'union sportive de la glacerie (ci-après l'US " La Glacerie ") un contrat à durée déterminée spécifique de joueuse professionnelle avec mission d'intérêt général
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03765_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
ventes de cocktails à base de tequila et de vodka ; - la proposition de rectification est insuffisamment motivée en ce qu'elle n'expose pas la méthode de reconstitution des recettes des ventes de glaces
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04297_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
- la proposition de rectification est insuffisamment motivée en ce qu'elle ne l'a pas informée sur les périodes de référence utilisées s'agissant de la reconstitution des recettes des cocktails et glaces
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22317_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
constructeurs, des sociétés Ingerop, Met Energie et Thermatic à lui verser la somme de 85 777,60 euros toutes taxes comprises correspondant au coût de reprise des désordres affectant les vannes d'eau glacée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01777_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Cette dernière a conclu le 14 février 2002 avec le club de hockey sur glace de Dunkerque devenue l'association sportive hockey-sur-glace de Dunkerque (ASHGD), une convention pour l'utilisation de cette
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY00996_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B A, éducateur sportif exerçant au club (ANO)roannais(/ANO) des sports de glace, a fait l'objet d'une enquête administrative.
Source officielle6ème Chambre
DCA_18PA00786_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A de la rémunération qu'il aurait dû recevoir de la Fédération française des sports de glace en tant que "manager des équipes de France" et "conseiller technique", pour la période du 24 septembre au 21
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00752_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Quatre aléas sont pris en compte : la chute d'éléments ou de glace, l'effondrement total de l'éolienne, la projection d'éléments et la projection de glace.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06512_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Le 11 septembre 2019, la société Raimo Glacier a présenté ses observations.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04768_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Raimo Glacier est rejetée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01696_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
La société Ice Thé qui exploite un fonds de commerce de glacier situé au 57 cours Mirabeau, a sollicité le 12 août 2013 du maire de la commune d'Aix-en-Provence la délivrance d'une autorisation d'occuper
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01151_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
condamné en première instance ; 3°) de condamner la société ACEP Industrie à lui verser la somme de 21 260,08 euros au titre des travaux de reprise des défauts de calorifugeage des circuits d'eau glacée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01859_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A..., – et les observations de Me Fontaine (Selarl Khon et Associés) pour la société AGC Glass France. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’audience.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02353_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ambulant sur la plage du Souffleur, et qu'il avait donc un intérêt personnel à ce qu'elle cesse son activité de restauration rapide proposant notamment la vente de glaces ; - une procédure de médiation
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