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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03385_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A cet égard, il résulte de l'expertise que le chef du service de l'unité où était hospitalisé Sacha avait contacté le service d'hospitalisation de jour qui devait accueillir l'adolescent à compter de la
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04887_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
l'hospitalisation de jour, avant d'énoncer les raisons qui conduisent l'ARS à la retenir.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03523_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
la mise en place de la gastrostomie puis en hospitalisation complète au CMI de Romagnat jusqu'au 30 septembre 2012 ; du 1er au 14 octobre 2012, A a été hospitalisé en hospitalisation de jour du lundi
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00313_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
administratif de Rouen d’annuler l’arrêté du préfet de la Seine-Maritime du 10 février 2025 portant refus de renouveler son titre de séjour, obligation de quitter le territoire français dans les trente jours
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04979_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
d'annuler l'arrêté du 29 avril 2021 par lequel le préfet de Seine-et-Marne lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente jours
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00620_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
l'hospitalisation de jour, avant d'énoncer les raisons qui conduisent l'ARS à l'écarter.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02056_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
C a été transféré en centre de rééducation puis en hospitalisation de jour au sein de la clinique des Grands Chênes jusqu'au 22 novembre 2011.
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA04186_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
Il a été pris en charge aux urgences de l'hôpital Henri Mondor, établissement dépendant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), puis y a été hospitalisé du 25 avril au 3 mai 2017.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06098_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier qu'il est suivi à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière et traité par un biomédicament, le Golimumab, commercialisé sous le nom de B. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01995_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01518_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
médical, est atteint d'une sclérose en plaques récurrente et rémittente, pour laquelle il a connu plusieurs épisodes d'aggravation de la maladie à partir de l'année 2019 et a fait l'objet d'une hospitalisation
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03069_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
B, a été commise par l'assistance publique des hôpitaux de Marseille.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00386_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
C établit bénéficier d'un suivi psychiatrique régulier depuis le mois de novembre 2016 afin de traiter ses troubles dépressifs post-traumatiques et participer de façon trihebdomadaire aux hospitalisations
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04097_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
B témoignent de ce qu'il a effectué de nombreux examens radiologiques ainsi que de nombreuses hospitalisations de jour, et s'il produit des attestations en date des 8 décembre 2021 et 5 janvier 2023
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00350_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
être effectivement exposés ; - la nécessité de prestations futures viagères n'est pas justifiée ; - n'est pas davantage justifiée la somme capitalisée de 149 189,04 euros au titre des frais d'hospitalisation
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01249_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
A produit en appel un certificat médical du praticien hospitalier qui le suit indiquant que le traitement médicamenteux qui a permis la stabilisation de son état, avec l'hospitalisation de jour, est le
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01102_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
annuler l’arrêté du 3 décembre 2021 par lequel le préfet de Tarn-et-Garonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente jours
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00955_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un arrêté du 21 juin 2023, le préfet de Saône-et-Loire a rejeté sa demande, l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a désigné un pays de renvoi.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00361_20230828
28 août 2023
28 août 2023
B s'est poursuivie en hospitalisation complète au Grau-du-Roi du 18 septembre 2018 au 18 décembre 2018, puis en hospitalisation de jour au centre de Bourges du 8 janvier au 20 juillet 2019.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00274_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le 18 juin 2015, l'intéressé a été transféré au centre de rééducation de Morsbronn où il a séjourné jusqu'au 16 juillet 2015, puis il a été pris en charge dans le cadre d'une hospitalisation de jour du
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