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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23PA03522_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
, il résulte de l'instruction que le licenciement de Mme A pour insuffisance professionnelle reposait sur un défaut de management et d'investissement, une inadéquation entre ses compétences techniques
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19LY04079_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Par un mémoire enregistré le 29 septembre 2022, la société Mont du Forez Énergie représentée par Me Guinot conclut au rejet de la requête.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00283_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Mme B A, adjointe technique territoriale, employée en tant qu'agent d'entretien des écoles par la commune de Mont-d'Origny, a été placée en congé de maladie ordinaire à mi-traitement à compter du 28 mars
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01794_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Et après avoir pris connaissance de la note en délibéré présentée pour la SAS Monts du Forez Energie, enregistrée le 13 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00456_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
B, moniteur de ski hors-piste et titulaire du diplôme français de brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré option " ski alpin ", a obtenu, le 22 octobre 2016, le diplôme autrichien de guide de ski dénommé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00801_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
En ce qui concerne l'insuffisance des capacités techniques et financières de la société Parc éolien Mont des Quatre Faux : S'agissant du cadre juridique : 24.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02374_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
A..., - les observations de Me Larrouy-Castera, représentant la commune de Mont. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01582_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par ailleurs, aux termes de l'article 3 du décret du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux : " Les adjoints techniques territoriaux sont chargés
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01171_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Par deux décisions du 12 avril 2021, l’ARS a retenu le projet du CHAG et rejeté celui du GIE TEP-SCAN de la Baie-Mont Saint Michel.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01170_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Par deux décisions du 12 avril 2021, l’ARS a retenu le projet du CHAG et rejeté celui du GIE TEP-SCAN de la Baie-Mont Saint Michel.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02442_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, qui constitue le test de vérification des connaissances théoriques et pratiques et des compétences en matière de sécurité.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02174_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
; 3°) d'enjoindre à la commune du Mont-Dore de lui délivrer un permis de construire dans le délai d'un mois à compter de la décision à intervenir ; 4°) de mettre à la charge de la commune du Mont-Dore
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01295_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Article 2 : La demande présentée K la communauté de communes des Monts du Lyonnais devant le tribunal administratif de Lyon est rejetée.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00151_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Fleury, représentant la société Monties Bâtiment.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02428_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, qui constitue le test de vérification des connaissances théoriques et pratiques et des compétences en matière de sécurité.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02334_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
L’association Mont Transet Vent Debout, l’association Guéret Environnement, la SCEA Elevage du Palais et M. A... demandent l’annulation de cet arrêté.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00182_20240216
16 février 2024
16 février 2024
antérieure : L'association comité de liaison du camping-car a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler la décision née le 6 décembre 2020 par laquelle le maire de la commune de Sainte-Marie-du-Mont
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01663_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, les sites et les paysages des monts d’Ambazac, de la vallée de la Gartempe, du bois des Echelles et de la vallée de l’Ardour-Gartempe (…) / 3.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02441_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, qui constitue le test de vérification des connaissances théoriques et pratiques et des compétences en matière de sécurité.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00552_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
B..., et de Me Guin, représentant la communauté de communes Lubéron Monts de Vaucluse. Considérant ce qui suit : 1. M.
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