’habitation, ou qui ont pour effet d’apporter une modification importante au gros œuvre, ainsi que les travaux d’aménagement interne qui, par leur importance, équivalent à des travaux de reconstruction

, de reprise des travaux de terrassement après intervention du gros œuvre. 4.

une, ou de début d'exécution des travaux n'est pas postérieure de plus de six mois à celle de la notification du marché. " 7.

de reprise du local d'entretien et du matériel de traitement de l'eau, de 25 021,20 euros au titre des travaux de reprise des plages de la piscine, de 5 259,82 euros au titre des travaux complémentaires

la requête du nom de M.

du 28 juin 2007 et qui ont été acceptées par cette entreprise, responsable du lot " Gros œuvres ", n'ont pas été levées ; les travaux de reprise ont été réalisés en juin 2015 en raison de l'insécurité

de démolition, à les garantir de 50% des sommes qui pourraient être mises à leur charge ; 3°) à la condamnation solidaire de ces mêmes sociétés, au titre des travaux de gros œuvre, à les garantir à

La réception des travaux est intervenue le 7 octobre 2013.

Sur la fin de non-recevoir accueillie ar le tribunal : 6.

S’agissant de l’absence de mention des noms des auteurs de l’évaluation des incidences Natura 2000 : 26.

déclarées, dans la catégorie des bénéfices non commerciaux au titre des années 2014 à 2016.