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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01582_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'ensemble de ces équipements automatisés était, dès l'année de référence 2018, commandé par un système informatique centralisé permettant de gérer et de rationaliser le stockage des marchandises, d'assurer
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00285_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
D..., titulaire d’un certificat de résidence pour Algérien en qualité de père d’un enfant français valable jusqu’au 5 février 2024, a sollicité, par le biais du système informatique « Administration numérique
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01653_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
B a sollicité, le 2 octobre 2017, sa mutation sur un poste de technicien système informatique confiné commutation au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00051_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Par lettre du 25 mars 2021, reçue le 7 avril suivant, le conseil du requérant a réitéré sa demande de mise en conformité de son passeport professionnel ainsi que du système informatique du ministère des
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00610_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
à son changement d’affection, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux ainsi que d’enjoindre à la commune de Cavalaire-sur-Mer de le réintégrer sur le poste de directeur des systèmes
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02122_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Il ressort également des pièces du dossier qu'il a été admis, au titre de l'année universitaire 2022-2023, en première année de Master Expert Systèmes Informatiques à l'Ecole supérieure des technologies
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02340_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
D s'était vue attribuer des moyens supplémentaires à partir de 2019 au titre de la sécurité des systèmes informatiques.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00750_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
La demande de régularisation tient lieu de l'information prévue à l'article R. 611-7. ". 4. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05107_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
logements énergétiques, les rapports d’enquête ou de contrôle engagés sur les pratiques frauduleuses des bailleurs, la divulgation de l'identité de l'agent administratif qui s'est introduit dans le système
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01258_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Les avertissements, les expulsions et les suspensions de match sont enregistrés dans le système informatique central de la FTF.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01581_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
SARL Ladenime, qui exercice une activité de restauration à Lille, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au cours de laquelle l'administration a mis en évidence des manipulations sur le système
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00406_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
l'intéressé ne justifiait pas, à la date de la décision en litige, d'une promesse d'embauche ou d'un contrat de travail dans un emploi en relation avec sa formation en administration et sécurité des systèmes
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01580_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
La SARL Ladenime, qui exerce une activité de restauration à Lille, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au cours de laquelle l'administration a mis en évidence des manipulations sur le système
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00515_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
informatique national du système d’information Schengen et de mettre à la charge de l’État une somme de 1 800 euros à verser, soit à son conseil au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02468_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
En ce qui concerne l'inclusion du système informatique d'exploitation (SIE) du réseau dans les biens de retour indemnisables : 29.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00303_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Toutefois, il est fait mention de la communication de ces deux mémoires sur la fiche de suivi de la requête produit en défense devant la cour extraite du système informatique de suivi de l'instruction.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01146_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
le 13 octobre 2020, la liste des " personnes à mobilité réduite " au risque que ces dernières ne soient pas identifiées en cas de nécessité d'évacuation générale et enfin l'absence de saisie dans le système
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02227_20220825
25 août 2022
25 août 2022
juges ont commis une erreur d'appréciation des faits du litige ; - ils ont commis une erreur de droit en estimant qu'elle ne pouvait se prévaloir de son diplôme de " chef de projet en conception de systèmes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03707_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
au bon fonctionnement des systèmes informatiques et des réseaux que ce soit par des manipulations anormales du matériel, par l'utilisation de clés USB personnelles, ou par l'introduction de logiciels
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05699_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
d'information Schengen.
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