de personnes par taxis, véhicules sanitaires légers et ambulances de catégorie C, qui constituent des véhicules terrestres à moteur ; les ambulanciers ne sont pas habilités à accomplir des actes médicaux

de personnes par taxis, véhicules sanitaires légers et ambulances de catégorie C, qui constituent des véhicules terrestres à moteur ; les ambulanciers ne sont pas habilités à accomplir des actes médicaux

Enfin, s'il résulte de la décision d'imputabilité du 12 mars 2020 que les frais de transports en véhicule sanitaire léger, en lien avec les arrêts de travail du 30 octobre 2016 au 30 janvier 2019, dont

En ce qui concerne l'autorisation de mise en service du véhicule sanitaire léger Citroën C4 immatriculé AM 154 GH : 5.

La société Ambulances de Treignac a acquis, en juillet 2021, la branche autonome d’activité de transport sanitaire de malades par ambulances et véhicules sanitaires légers, dépendante du fonds de commerce

S'agissant de l'autorisation de mise en service du véhicule sanitaire léger immatriculé 3704 ZJ 45 : 5.

A l'issue du contrôle, l'administration fiscale a considéré que cette société avait cédé, au cours de ces exercices, les autorisations de mise en service (AMS) d'un véhicule sanitaire léger (VSL) et de

En se bornant à produire une prescription médicale établie le 15 juin 2023 pour un trajet aller-retour en véhicule sanitaire léger pour une hospitalisation la requérante n'établit pas que son état de santé

B A, exerce une activité d'ambulances, véhicules sanitaires légers (VSL) et toutes activités de transports sanitaires, transports d'organes et transports d'autres produits.

et d'un besoin de renouvellement tous les sept ans ; à ce préjudice qui s'élève à 455 490,42 euros s'ajoutent les frais de déplacement de la maison d'accueil spécialisée au domicile des parents en véhicule

En ce qui concerne les frais d'adaptation de son logement et de son véhicule : 16.

adapté, le tribunal a commis une erreur en calculant le capital représentatif des frais de renouvellement sur la base, non seulement des frais d'adaptation, mais aussi de ceux d'achat du véhicule ;

tant que ceux-ci délivrent, pour le même secteur, un agrément de prestations de dépannage, de remorquage et d’évacuation des véhicules légers à la société Saintonge Dépannage Transports, et, enfin, d’

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Saint-Léger et Compagnie, Mme B, M. I, M.

Ainsi qu’il a été dit au point 12 ci-dessus, il ne ressort pas des pièces du dossier que les accès prévus pour les véhicules de livraison, les véhicules légers et les piétons présenteraient, du fait de

sur le réseau routier et autoroutier national non concédé de l'Essonne, concernant le secteur Villabé - véhicules légers (lot n° 5), conclues entre l'Etat et la société Gade, la SAS Alhuy et le groupement

véhicules.

légers que pour les véhicules de livraison.