CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

25 230 résultats pour « Boris »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137234fcd58014677408243

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

Y..., entrepreneur, assuré par la compagnie La Bâloise, de la construction d'une maison, dont les poutres de bois ont été fabriquées et fournies par la société des Etablissements Z...

Source officielle

Page 10 sur 1262

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 429 résultats

Journal officiel
Radiations

CHEZ BORIS

SIREN 813780459Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BORIS LEONARD ASSET MANAGEMENT

SIREN 919854232Greffe du Tribunal de Commerce de blois

30/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DUPUIS, Boris, Thibault, DUPUIS

SIREN 443606736Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

29/07/2026

Voir →

Créations

GRANDJEAN, Boris Daniel

SIREN 107744047Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MARIN, Thibault Boris

SIREN 105981674Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

29/07/2026

Voir →

CC

civ2

6137212dcd580146773f19ec

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

X..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1990, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

6137212dcd580146773f19ed

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1990, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

6137212fcd580146773f1ac9

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

X..., née Y..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1990, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

61372137cd580146773f1f35

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1990, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

61372181cd580146773f452a

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

installé par un artisan tiers, quand il est constant que l'entreprise avait reconnu être informée de l'installation d'un tel système de chauffage au bois, le tribunal d'instance a violé l'article 1792

Source officielle
CC

comm

6137231bcd580146774057db

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative des éleveurs de bovins de viande (COOPEL BOVI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00812

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L. 1226-24, L. 3134-1 et suivants du code du travail et L. 325-1 du code de la sécurité sociale ; 2°/ que l'activité de commercial de bord s'accomplit, par définition, à titre principal à bord des

Source officielle
CC

civ3

60794dc59ba5988459c48a6a

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

M. et Mme X..., au motif que "le fléchissement important du plancher le rend impropre à sa destination, les cloisons de l'étage étant décollées d'une dizaine de millimètres du parquet, l'escalier en bois

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300540

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[V] ne pouvait être totalement supprimée sans nuire à l'équilibre de l'arbre, « par contre il p[ouvait] être contenu par une taille régulière sous réserve que celle-ci ne soit pratiquée que sur du bois

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f85f

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

loi du 5 juillet 1983, 3 et 8 du règlement 3531/85/CEE, pour avoir pêché à la palangre en zone économique exclusive VIII, alors qu'il n'était autorisé à utiliser que des cannes à pêche, et détenu à bord

Source officielle
CC

soc

6137229ccd580146773ff12f

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SETB, Société européenne de transformation du bois, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

613722a2cd580146773ff6c6

Cassation

21 mars 1996

21 mars 1996

général, mais du régime agricole; Attendu que l'URSSAF fait grief au jugement d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que sont considérés comme travaux forestiers les travaux d'exploitation de bois

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300673

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 23 février 2021), la société Bois du Cerf Property (la société Bois du Cerf) a confié à la société Aprilis Contracting (la société Aprilis) la construction de deux chalets

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201308

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Xavier Z... a été embauché le 20 mars 2000 en qualité de conducteur de machines sur pupitre par la société Bois du Dauphiné dont l'activité principale est le sciage et la transformation du bois ; que cette

Source officielle
CC

soc

613721fdcd580146773f947e

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

personnel navigant technique du 25 avril 1979 distingue les fonctions de pilotage et de mécanique, que l'annexe I dudit règlement, concernant la liste de classement professionnel des commandants de bord

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741dbd7

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

insubmersible 17/07/85" ; que les publicités diffusées insistaient sur son homologation comme insubmersible ; "qu'il était établi, et d'ailleurs non contesté, que la version "hors-bord" du navire

Source officielle
CC

civ1

61372139cd580146773f1ff9

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Z... Bernard "BJB Rhône-Alpes", les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

é la demande de la société Comasud dirigéec/M. X

61372414cd58014677411faa

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

Bois à payer à la société Comasud des dommages-intérêts pour concurrence déloyale, l'arrêt retient que la société X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200985

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

montage des lames de bois appelé Easywex.

Source officielle