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191 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110310

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

pratiquée en Angleterre par le médecin du cousin Alexandre B... qui souhaitait récupérer une partie de la fortune de Henry ; que la lobotomie a été ratée, l'intéressé n'étant pas un spécialiste du cerveau

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CC

civ3

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ECLI:FR:CCASS:2019:C300040

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

qu'il ne subsiste au sol aucun branchage ou déchet, qu'il en est de même concernant la haie longeant la [...], et qu'il n'est fait mention d'aucune importante flaque d'eau ; que concernant l'arbre (un cerisier

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01479

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Pour la 150ème fois, sers toi de ton cerveau (…)" ; qu'elle avait encore invoqué et démontré le lien existant entre sa maladie et le harcèlement souffert par la production de plusieurs certificats médicaux

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101320

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Le 15 décembre 2009, les douleurs restaient les mêmes, une imagerie par résonance magnétique ne décelant pourtant aucune anormalité au niveau du cerveau notamment.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10847

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Car à sa demande et après un lavage de cerveau et après une longue hésitation et surtout par crainte de lui (il n'y a Personnes qui lui résistent ou lui disent non quand il veut quelque chose il arrive

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100893

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

. ; qu' il était indiqué dans ce courrier que son époux ne pouvant plus gérer ses affaires (il devait décédé quelques temps plus tard d'une tumeur au cerveau), elle estimait que « le moment est venu de

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

, le 18 novembre 2009, "en plus des pubs, je crois que je vais faire un mailing à toutes les clientes de Paris pour leur dire que t'as une bite à la place du cerveau et qu'en plus tu es un voleur", le

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11130

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

annoncé la suppression de permanences pour 2 collaborateurs dont elle même, ce qui allait avoir un effet collatéral sur son chiffre d'affaires - avoir subi avec ses collègues les qualifications de 'demi cerveaux

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110168

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

conclut que les lésions encéphaliques ainsi que leur aspect sur les examens d'imagerie sont caractéristiques de lésions hypoxiques (résultant d'une insuffisance d'apport d'oxygène au cerveau

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200177

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

L'expert neurologue [C] mentionne dans son rapport qu'aucun des troubles neuropsychologiques constatés lors de son examen ne peut être attribué à l'effet direct de l'accident sur le cerveau, qu'il est

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CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Y... avait déclaré : "je suis allé chez elle avec un caillou une nuit et ai explosé sa putain de cervelle", en ajoutant l'avoir fait pour avoir une histoire pour les journaux ; que le 10 février 1997,

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