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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
61372127cd580146773f16e4
4 janvier 1990
4 janvier 1990
..., demeurant à Sarrebourg (Moselle), ..., 5°/ de Monsieur Gabriel, Augustin H..., 6°/ de Madame Purification I... épouse H..., demeurant tous deux à Salses (Pyrénées-Orientales), rue Armand Claret
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édure suivie, sur sa plaintec/Serge X
ECLI:FR:CCASS:2007:CR02512
2 mai 2007
2 mai 2007
des chrétiens, le dessin litigieux relève... de l'opinion : son auteur entend dénoncer, aux premiers jours du pontificat de Benoît XVI, les prises de positions du Pape précédent ou d'une partie du clergé
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ETE, en date du 28 avril 1987, qui, dans l'information suiviec/Marcel C
6137250acd5801467741a787
30 novembre 1987
30 novembre 1987
les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et de la société civile professionnelle DE CHAISEMARTIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CLERGET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02185
17 novembre 2010
17 novembre 2010
Clenet, directeur de la SA Le Tanneur, lors d'un déplacement en Roumanie, s'est aperçu lors d'opération d'inventaires que sur l'achat de 15.000 briques par l'entreprise, il n'en restait plus que 3.500
Source officiellecomm
61372104cd580146773f04d5
6 février 1990
6 février 1990
d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS FAGGION, société à responsabilité limitée dont le siège social est 52, bis boulevard du Val Claret
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61372110cd580146773f0b19
4 janvier 1990
4 janvier 1990
K..., demeurant ensemble à Salses (Pyrénées orientales), rue Armand Claret, 7°) de M.
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6137254ecd5801467741c9ee
28 janvier 1992
28 janvier 1992
communautés étrangères soumises à la loi islamique (la "charia") incompatible avec nos moeurs et nos traditions, La transformation du quartier : Boutiques, école islamique, reconnaissance d'un clergé
Source officiellecr
6079a85b9ba5988459c4cde6
13 juin 1996
13 juin 1996
Clergue et Bertrand, conseillers, et de Me Calloud, " avocat le plus ancien, appelé à remplacer Mme Cuny, conseiller empêché " ; Attendu que cette mention, en l'absence de toute contestation de la part
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613721e3cd580146773f8787
29 juin 1993
29 juin 1993
vente d'un fonds de commerce ; d'où il suit que le moyen ne peut être accueilli en aucune de ses branches ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux C..., envers Mme Z... et Mme Clerge
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11151
16 décembre 2020
16 décembre 2020
dit « Le Trait » regroupant le FAM « Les Albatros » et le foyer de vie « Les Mouettes » ; le site dit « Bapeaume lès Rouen », regroupant le SESSAD, le siège social de PETIT QUEVILLY et le CAJ « La Clérette
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ECLI:FR:CCASS:2012:C300884
10 juillet 2012
10 juillet 2012
extérieure du chalet n° 10 à hauteur de 3 ouvriers pendant 2,5 mois, 1140 heures pour l'exécution de l'aménagement intérieur des chalets 9A, 9B et 10B estimé sur la base du coût facturé par l'entreprise CLARET-TOURNIER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300029
14 janvier 2015
14 janvier 2015
. ¿ ce dernier étant décédé ¿ plusieurs immeubles et terres à usage agricole situés sur les territoires de Clérey-sur-Brénon, Omelmont, Gerbécourt-et-Haplemeont, et ce selon plusieurs baux : le premier
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ECLI:FR:CCASS:2009:CO01129
1 décembre 2009
1 décembre 2009
instabilités et arrêts intempestifs du moteur, des survitesses, un déréglage des jeux de soupapes, des problèmes de turbo et de surconsommation du moteur qui avaient nécessité des interventions de la société Clerivet
Source officiellecr
6137264ccd580146774247ab
25 février 2004
25 février 2004
. - Sainte-Luce : Alain J..., Clerguer : JC de B..., Sud : Jean-Claude K..., Beaumont : Jean-Claude K..., Est + Nord : Xavier D..., Dijon : Xavier D... ; que les sorties papier de l'annuaire télématique
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61372531cd5801467741bbf2
25 juin 1990
25 juin 1990
1er juillet 1901, 9 décembre 1905 et 2 juillet 1907, qui autorisent les églises établies à constituer, sous la forme d'associations de la loi de 1901, des organismes se proposant de procurer à leur clergé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100318
20 mars 2013
20 mars 2013
juillet 2006, le Groupe Viel et Cie a fait connaître par courriel à la société Bear Stearns Ltd qu'elle était informée par son intermédiaire, la société Kas Bank de ce que la chambre de compensation Clearnet
Source officiellecr
61372541cd5801467741c419
14 juin 1993
14 juin 1993
conduit habituellement par le chauffeur Ferrer, dispose d'un bac n° 1 ayant une contenance de 88 hectolitres, tandis que celui du camion Masnou contient 90 hectolitres, les deux camions utilisés par Clergue
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e16a
29 avril 1969
29 avril 1969
sait que ces deux personnages vivent en concubinage ; qu'il s'agit là d'une situation peu conforme à la morale chrétienne ; que l'application de cette conception semble interdire tout soutien que le clergé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210773
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Y..., décédé le [...] , à savoir l'étude notariale SCP Claret Esperce Josue, adressait un courrier à la CARSAT, dont les termes suivent, en indiquant qu'il était chargé de ladite succession et en lui demandant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310385
6 octobre 2016
6 octobre 2016
T... veuve N... sur la maison dénommée « Les Clarettes », [...] , cadastrée section [...] , d'une surface de 00 ha, 06 a 33 ca ; AUX MOTIFS PROPRES QU'en application des articles 578 et 605 du code civil
Source officiellePage 10 sur 11
BRIDOUX, BELLE-CROIX, FRANC, BADOUAL-RICHARD et CLERGET Notaires associés ou BCBM
28/07/2026
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Y. CLERGET
28/07/2026
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TAXI CLERGET VINCENT
28/07/2026
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Clerget, Benjamin, Samuel, Denis
28/07/2026
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CLERGET GROSJEAN
16/07/2026
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