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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202108
17 décembre 2009
17 décembre 2009
en bâtiment, assuré auprès de la société Groupama (l'assureur), a été chargé par la société Adour matériel bâtiment (la société AMB) de procéder à la démolition d'une citerne ; que le 2 mai 2003, la flèche
Source officielleciv2
60794cc79ba5988459c46f35
10 décembre 1998
10 décembre 1998
Attendu selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 février 1996) que la société La Flèche Cavaillonnaise a fait pratiquer le 10 mai 1994, une saisie conservatoire à l'encontre de la société Beirnaert Toulemonde entre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201911
1 décembre 2011
1 décembre 2011
de fixation de la flèche, M.
Source officielleciv1
607943579ba5988459c41fc9
25 février 1976
25 février 1976
BESSON-SAINT-QUENTINOISE, QUI ETAIT UTILISEE POUR REMORQUER LE CAMION D'UN TRANSPORTEUR VENU FAIRE UNE LIVRAISON SUR UN CHANTIER DE LA SOCIETE, A PROVOQUE LA MORT PAR ELECTROCUTION DE CELUI-CI, LA FLECHE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100282
20 mars 2013
20 mars 2013
de la procédure pénale produits aux débats » pour conclure tant à la qualité de commettant de la société Cabinet Faber (pièces démontrant l'imbrication de la société Cabinet Faber et de la société Flechner
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01090
6 novembre 2012
6 novembre 2012
pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Parc Zoologique du Tertre Rouge, contre une décision rendue par la cour d'appel d'Angers le 5 juillet 2011 (1re chambre A), au profit de la commune de La Flèche
Source officiellecomm
61372101cd580146773f0363
24 octobre 1989
24 octobre 1989
notamment de son directeur domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1987, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit : 1°/ de la société FLECHE
Source officielleciv2
61372177cd580146773f3fbc
10 mai 1991
10 mai 1991
Claude Y..., demeurant au Bailleul (Sarthe) La Flèche, "Malville", en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1989 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre-section B), au profit : 1°/ de Mme Michèle
Source officiellecomm
6079d64d9ba5988459c5afaf
15 mai 1968
15 mai 1968
"COMPORTANT POUR LES PIEDS DES PROPULSEURS ESSENTIELLEMENT CONSTITUES PAR UNE SURFACE FLEXIBLE QUI, DANS SA POSITION MOYENNE EST SITUEE DANS LE PROLONGEMENT DU DESSUS DU PIED ET DONT L'ANGLE DE FLECHISSEMENT
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c58976
2 février 1999
2 février 1999
Sur les premier et second moyens, pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 30 avril 1996), que la société Fletcher Canada Challenge Ltd (société Fletcher
Source officiellesoc
6079b1169ba5988459c51221
15 juillet 1987
15 juillet 1987
Y..., qui vérifiait une fuite d'huile dans le système hydraulique d'une grue, a été surpris par le déploiement inopiné de l'engin, dont la flèche est entrée en contact avec une ligne électrique, ce qui
Source officielleciv2
60794c2a9ba5988459c44d36
7 novembre 1988
7 novembre 1988
attaqué, qu'au cours d'un jeu collectif, le mineur X... qui, avec plusieurs enfants, attaquait une baraque défendue par un autre groupe, a été blessé à l'oeil par l'un des " assiégés ", tous armés de flèches
Source officiellecr
613725cfcd58014677420b1a
9 mars 1999
9 mars 1999
sorti aussi (témoignage de Kamal B..., CRS) ainsi que son fils qui circulait de concert dans un autre véhicule ; qu'il y a eu une altercation et Henri Z... a sorti son porte-clefs muni d'une pointe de flèche
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f727
16 février 1979
16 février 1979
Romero-Hernandez, ouvrier monteur au service de Connac, entrepreneur de constructions métalliques participait, le 12 mars 1974, au montage d'un hangar quand il prit l'initiative d'escalader la flèche télescopique
Source officielleciv1
61372332cd58014677406b59
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Alain X..., demeurant 7, Cité des Lilas, 56650 Lochrist, en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1997 par le tribunal d'instance de La Flèche, au profit de Mme Christelle Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372338cd5801467740702d
17 février 1999
17 février 1999
Jean-François X..., demeurant ..., 72800 Luche Pringe, en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1997 par le tribunal d'instance de La Flèche, au profit de l'ASSEDIC Maine-Touraine, dont le siège est
Source officielleciv1
époux Y... fondaient expressément leur actionc/M. Z
61372409cd5801467741167d
11 mars 2003
11 mars 2003
Z..., garagiste, qui avait procédé au changement du moteur quelques semaines avant la vente ; Attendu que le jugement attaqué (tribunal d'instance La Flèche, 2 décembre 1999), après avoir accueilli
Source officiellesoc
61372272cd580146773fd180
12 juillet 1995
12 juillet 1995
mars 1990 et affecté immédiatement sur un chantier des établissements Renault à Flins, a été victime d'un accident du travail, le 25 avril 1990, trois doigts de sa main gauche ayant été écrasés par la flèche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00587
25 mars 2009
25 mars 2009
sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Condamne la société La Flèche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310266
9 juillet 2020
9 juillet 2020
à la parcelle [...] ; que si sur le plan cadastral de 1960 comme sur le plan cadastral actuel une flèche rattache le bâtiment litigieux à la parcelle [...] appartenant à Mme E..., il apparaît que, lors
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