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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR02968
21 janvier 2020
Soulard, président, Mme de Lamarzelle, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre et Mme Lavaud, greffier de chambre, La chambre criminelle de la Cour de cassation, composée,
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02969
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02970
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00040
8 janvier 2020
Soulard, président, Mme Drai, conseiller rapporteur, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02957
Violeau, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02958
Bonnal, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02962
Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02963
Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00932
10 avril 2019
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00957
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00958
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00959
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00960
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00964
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00966
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00967
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00968
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01136
14 mai 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01138
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
édure suivie devant le tribunal correctionnel de Lillec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01146
QUINTARD ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
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